À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques (pages 299-326) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Jonnaert, Caroline, auteur
Intelligence artificielle et droit d'auteur : le dilemme canadien / Caroline Jonnaert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvii, 339 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Intelligence artificielle — Droit — Canada 2. Droit d'auteur — Art — Canada 3. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 4. Droit d'auteur — Droits voisins — Canada 5. Art génératif I. Titre.
346.7104/82 KE2799 7111745
"Tiré à part"--Page de titre. — En tête du titre : Cournoyer-Ouimet. — Texte en français et en anglais.
Québec (Province). Cour d'appel, auteur
Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle / [éditées par] Guy Cournoyer, juge à la Cour d'appel du Québec et à la Cour d'appel de la cour martiale du Canada. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — 55 pages ; 17 cm.
1. Québec (Province). Cour d'appel — Règlements et procédure 2. Cours d'appel — Québec (Province) — Règlements et procédure 3. Règles de pratique des tribunaux I. Cournoyer, Guy, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle III. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code criminel annoté 2025. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle.
345.714/0144 KEQ1079.A33 7364625
"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7319846
