Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 11 (novembre 2024)

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation autre agent associé à une œuvre organisme de publication

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d'aménagement et de développement : intégration des nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN 9782550977421 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843503.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Municipalités régionales de comté — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2024. — 1 ressource en ligne (23 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 octobre 2024). — ISBN 9782550980612 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4865363.

1. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 2. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (21 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN 9782550976295 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843483.

1. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN 9782550976271 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843487.

1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 2. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l'exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal : Muni-Express / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (34 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN 9782550980254 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4863593.

1. Administration municipale — Droit — Québec (Province) 2. Élus locaux — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : bilan des consultations / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (57 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550972389 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4819471.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Opinion publique 2. Urbanisme — Québec (Province) — Opinion publique 3. Opinion publique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (150 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976868 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860540.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Agglomérations urbaines — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976875 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860550.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976882 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4854548.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (146 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976899 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860538.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Croissance — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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