À propos de BAnQ
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340 Droit
50e anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec : un demi-siècle de réflexion et d'évolution / Conférence des arbitres du Québec. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Arbitrage (Droit du travail) — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) I. Conférence des arbitres du Québec II. Titre : Cinquantième anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec III. Titre : Demi-siècle de réflexion et d'évolution.
344.71401/89143 KEQ659 CIP 202410
Collection de droit / sous la coordination de : Me Mylène Zakaïb. — [Édition] 2024-2025. — [Montréal] : CAIJ, [2024]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 23 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit autochtone, droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et cinq autres] -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Guillaume Lapierre, Me Paul Martel, Me Daniel Picotte -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Zakaïb, Mylène, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit autochtone, droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7185264
Collection des habiletés / sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay. — [Édition] 2023-2024. — [Montréal] : École du Barreau, [2023]. — 5 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : [1]. Consultation / auteur : Me Jocelyne Pépin -- [2]. Lexique français et anglais de procédure civile / auteurs : Me Louis Fortier, Me Marisa Santamaria -- [3]. Justice participative / auteurs : l'honorable juge Babak Barin [et sept autres] -- [4]. Rédaction / auteurs : Me René Gauthier, Me Josée Payette -- [5]. Représentation / auteurs : Me Lizann Demers, Me Maxime Roy. — ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Avocats — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Consultation IV. Titre : Justice participative V. Titre : Lexique français et anglais de procédure civile VI. Titre : Rédaction VII. Titre : Représentation.
349.714 KEQ7 7150608
Elements of Quebec civil law : a comparison with the Common Law of Canada / edited by Yan Campagnolo, Louise Bélanger-Hardy, Aline Grenon. — 2nd edition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Common law — Canada 3. Droit comparé 4. Droit international I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
346.714 KEQ219 CIP 202411
ISBN
Emanuelli, Claude, 1946-, auteur
La guerre à Gaza et le droit / Claude Emanuelli. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 104 pages ; 18 cm.
1. Guerre Israël-Hamas, 2023- — Droit 2. Conflit israélo-arabe — Droit 3. Guerre (Droit international) I. Titre.
341.6095694/3 KZ6795* 7160922
Family and justice in the archives : historical perspectives on intimacy and the law / edited by Peter Gossage & Lisa Moore. — Montreal : Concordia University Press, 2024. — xxii, 442 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 327-420) et un index. — ISBN
1. Familles — Droit — Histoire I. Gossage, Peter, 1956-, éditeur intellectuel II. Moore, Lisa, 1989-, éditeur intellectuel.
346.01/5 K670 7186342
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Méthot, Mélanie, 1970-, auteur
Bigame malgré elle : la saga judiciaire de Julie Morin Russell / Mélanie Méthot. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2024. — pages cm. — (À propos).
1. Morin Russell, Julie, 1831-1911 — Procès, instances, etc. 2. Procès (Bigamie) — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 3. Testaments — Vérification — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 4. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 5. Justice — Administration — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle I. Titre. II. Collection : À propos (Presses de l'Université Laval).
347.714/009034 KEQ190 CIP 202411
Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI / [sous la direction de] Stéphane Rousseau Ad.E., S.J.D. (Toronto), professeur titulaire (Faculté de droit, Université de Montréal), président (Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières) , Hervé Agbodjan Prince, L.L.D., professeur titulaire (Faculté de droit, Université de Montréal), titulaire de la Chaire en gouvernance et droit du commerce internationale (CGDCI), directeur de l'Observatoire de la Francophonie économique (OFÉ). — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xix, 646 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit commercial 2. Commerce international — Réglementation I. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel II. Agbodjan Prince, Hervé, éditeur intellectuel III. Titre : Rétrospective sur vingt-cinq ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI.
346.07 K1005 7044304
Comprend des références bibliographiques (pages 225-245) et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Droit canadien des entreprises à mission : présentation et commentaires / Ivan Tchotourian, Mathilde Chouinard, Benjamin Rousse ; avant-propos d'Emmanuelle Létourneau ; préface de Michel Dion ; postface de Nadège Jullian. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xxx, 250 pages ; 18 cm. — (Droit des entreprises et société).
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Canada 2. Entreprises à contribution communautaire — Droit — Canada I. Chouinard, Mathilde, 1997-, auteur II. Rousse, Benjamin, 1996-, auteur III. Titre.
346.71/065 KE1389 7171208
Zones frontières et entreprise socialement responsable : perspective multiple : droit, administration et philosophie / direction scientifique, Ivan Tchotourian et Luc Brès ; direction éditoriale, Loïc Geelhand de Merxem et Alexis Langenfeld. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit 2. Gouvernement d'entreprise — Droit 3. Morale des affaires 4. Investissements — Aspect moral I. Geelhand de Merxem, Loïc, éditeur intellectuel II. Langenfeld, Alexis, éditeur intellectuel.
346/.0664 K1327 CIP 202408
