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Ministère des transports et de la mobilité durable
Interventions archéologiques (automne 2021) : projet de réaménagement de la route 293 dans le secteur localisé au sud du 2e rang à Notre-Dame-Des-Neiges (projet no 154-86-0130) / Transports et mobilité durable Québec ; Truelle et cie Inc. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023. — 1 ressource en ligne (xii, 132 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 juillet 2024).
1. Fouilles (Archéologie) — Québec (Province) — Notre-Dame-des-Neiges 2. Route 293 (Québec) — Planification 3. Notre-Dame-des-Neiges (Québec) — Antiquités 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Truelle et cie Inc., autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7060000
Programme d'aide à la réduction des émissions des gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (24 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7284417
Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD). — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023. — 1 ressource en ligne (3 volumes). Comprend un calendrier de gestion et une liste des organismes municipaux admissibles aux aides financières pour le transport collectif régional et le transport interurbain par autobus. — "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
1. Sociétés de transports publics — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7016372
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés, auteur
Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés (PATCR-MADA) : modalités d'application 2023-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, août 2023. — 1 ressource en ligne (18 pages).
1. Transports ruraux — Québec (Province) — Finances 2. Personnes âgées — Transport — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7062538
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 juillet 2024). — ISBN
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun, auteur
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application 2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (30 pages).
1. Transports publics — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T73A1 7177542
Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : aspects à considérer selon le type de projet / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (18 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Infrastructures de transport — Québec (Province) — Finances — Planification 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7284420
Programme d'aide gouvernementale aux infrastructures de transport collectif (PAGITC) : instructions aux organismes bénéficiaires et aux auditeurs relatives aux réclamations des dépenses et aux obligations en matière d'audit / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (25 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Programme d'aide gouvernementale aux infrastructures de transports collectif 2. Infrastructures de transport — Québec (Province) — Audit 3. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7284419
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 juillet 2024). — ISBN
Programme d'investissement en infrastructures maritimes, auteur
Programme d'investissement en infrastructures maritimes (PIIM) : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport maritime et aérien et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (24 pages).
1. Transports maritimes — Québec (Province) — Finances 2. Ports — Réfection — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État aux transports maritimes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport maritime et aérien, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7177535
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 juillet 2024). — ISBN
Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route, auteur
Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route (PCPP) : modalités d'application 2023-2026 / Ministère des transports et de la mobilité ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, août 2023. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Conservation des ressources agricoles — Québec (Province) 2. Véhicules hors route — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Droit de passage — Québec (Province) 4. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7058179