Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 9 (septembre 2024)

Dépôt des plans d'aménagement d'une installation : cadre de référence / coordination et rédaction : Sous-ministériat au financement, aux infrastructures et à l'administration, Direction des infrastructures du réseau, Service d'architecture et encadrement des budgets. — Montréal (Québec) : Ministère de la famille, mars 2024. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 août 2024). — ISBN 9782550971542 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4816660.

1. Plans de situation — Droit — Québec (Province) 2. Garderies — Conception et construction — Droit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la famille. Service d'architecture et encadrement des budgets, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de la famille, organisme de publication.

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