À propos de BAnQ
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Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD). — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023. — 1 ressource en ligne (3 volumes). Comprend un calendrier de gestion et une liste des organismes municipaux admissibles aux aides financières pour le transport collectif régional et le transport interurbain par autobus. — "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
1. Sociétés de transports publics — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7016372
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 juillet 2024). — ISBN
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun, auteur
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application 2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (30 pages).
1. Transports publics — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T73A1 7177542
Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : aspects à considérer selon le type de projet / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (18 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Infrastructures de transport — Québec (Province) — Finances — Planification 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7284420
Programme d'aide gouvernementale aux infrastructures de transport collectif (PAGITC) : instructions aux organismes bénéficiaires et aux auditeurs relatives aux réclamations des dépenses et aux obligations en matière d'audit / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (25 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Programme d'aide gouvernementale aux infrastructures de transports collectif 2. Infrastructures de transport — Québec (Province) — Audit 3. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication.
T73A1 7284419
