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A11 Publications parlementaires et organismes divers
Titre de la couverture. — ISBN
Ducharme, Daniel, 1970-, auteur
Le respect des droits des élèves EHDAA : un état des lieux : synthèse du colloque / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; rédaction de la synthèse : Daniel Ducharme. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2024]. — 61 pages ; 28 cm.
1. Élèves handicapés — Services — Québec (Province) 2. Élèves handicapés — Droits — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11D76 7176393
ISBN
Parent, Rodolphe, auteur
Immigration temporaire : choisir le français / rapport du Commissaire à la langue française ; recherche, analyse et rédaction : Rodolphe Parent. — Québec (Québec) : Commissaire à la langue française, le 14 février 2024. — x, 125 pages ; 29 cm.
1. Émigration temporaire — Québec (Province) 2. Langue de travail — Québec (Province) 3. Travailleurs étrangers — Langage 4. Aide de l'État aux immigrants — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale 6. Publications officielles I. Québec (Province). Commissaire à la langue française, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11L36 7176187
Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), auteur
Des infrastructures de qualité, réalisées plus rapidement et à meilleur coût : stratégie québécoise en infrastructures publiques / cette publication a été réalisée par le Sous-secrétariat aux infrastructures publiques en collaboration avec la Direction des communications. — Québec (Québec) : Secrétariat du Conseil du trésor Québec, [2024]. — 55 pages ; 28 cm.
1. Équipements collectifs — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Sous-secrétariat aux infrastructures publiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Conseil du trésor, organisme de publication III. Titre.
A11T74 7175976
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Lois et règlements concernant les personnes contrevenantes : dernière modification : 27 mars 2024 : à jour au 26 avril 2024. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2024]. — ix, 220 pages ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitre S-40.1, C-12, P-32, J-3, F-3.1.1, A-2.1).
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7176404