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Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 7 (juillet 2024)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

340  Droit



Bahary, Alexandra, auteur
   L'accès à la justice au prisme des savoirs profanes : une enquête sur les médias sociaux / Alexandra Bahary-Dionne ; préface d'Emmanuelle Bernheim. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xx, 221 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Comprend des références bibliographiques (pages 201-221). — ISBN 9782766303229. — ISBN 2766303227.

  1. Droit dans les médias sociaux — Enquêtes 2. Accès à la justice — Québec (Province) — Enquêtes 3. Internet dans les services juridiques — Québec (Province) — Enquêtes 4. Droit — Québec (Province) — Ressources Internet — Enquêtes 5. Études ethnographiques I. Titre.

340/.115PN4565.L387110390


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Beaulieu, Véronique, 1986-, auteur
   Le guide de gestion de la pratique privée : pour les avocats et avocates du Québec qui sont travailleurs autonomes, en société de participation ou incorporés seuls / Véronique Beaulieu ; avec la collaboration de Julie Tondreau. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — pages cm.

   ISBN 9782896896547. — ISBN 2896896546.

  1. Droit — Pratique en solo — Québec (Province) 2. Cabinets d'avocat — Québec (Province) 3. Avocats — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels I. Tondreau, Julie, 1970-, auteur II. Titre.

340.023/714KEQ153CIP 202407


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Duclos, Cinthia, auteur
   Droit des services d'investissement : encadrement des intermédiaires financiers et protection des épargnants / Cinthia Duclos, Raymonde Crête et Martin Côté avec la collaboration de Salomé Paradis. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308599. — ISBN 2897308591.

  1. Investisseurs individuels — Droit — Québec (Province) 2. Investisseurs individuels — Protection — Québec (Province) 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) I. Crête, Raymonde, auteur II. Côté, Martin, 1988-, auteur III. Paradis, Salomé, auteur IV. Titre.

346.714/092KEQ484CIP 202407


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Gril, Emmanuelle, auteur
   Copropriété : tout pour bien vivre en condo / rédaction : Emmanuelle Gril et Emmanuelle Mozayan-Verschaeve. — [Nouvelle édition]. — Montréal (Québec) : les Éditions ProtégezVous, [2023]. — 104 pages : illustrations en couleur ; 28 cm. — (Guide pratique).

   "En collaboration avec : Chambre des notaires"--Couverture. — "Achat et vente | gestion et entretien | finances et assurances"--Couverture. — Titre de la couverture.

  1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Mozayan-Verschaeve, Emmanuelle, auteur II. Chambre des notaires du Québec, autre agent associé à une œuvre III. Titre. IV. Protégez-vous.

346.71404/33KEQ277*7042952


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Parent, Hugues, 1970-, auteur
   Traité de droit criminel. Tome 3, La peine / Hugues Parent, Julie Desrosiers. — 4ème édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004876. — ISBN 2894004877.

  1. Sentences (Procédure pénale) — Canada 2. Peines — Canada I. Desrosiers, Julie, 1968-, auteur II. Titre.

345/.71077KE8820CIP 202407


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Tamaro, Normand, 1956-, auteur
   The 2024 annotated Copyright Act : statutes of Canada annotated / Normand Tamaro, LL.D. of the Quebec Bar. — 2024 edition. — Toronto, ON, Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1855 pages ; 23 cm.

   En tête du titre : Carswell. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en français. — ISBN 9781668714072.

  1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droit d'auteur — Canada — Législation 4. Commentaires juridiques I. Titre : Copyright Act.

346.7104/82KE2794.58*7118634