Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 7 (juillet 2024)

Code de conduite des contractants / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction du leadership éthique et de la conformité et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 mai 2024). — ISBN 9782550970477 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4798449.

1. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable — Approvisionnement 2. Fournisseurs du gouvernement — Déontologie — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction du leadership éthique et de la conformité, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

T73A1

7171239

Programme d'accès aérien aux régions, auteur
Programme d'accès aérien aux régions : modalités d'application 2024-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport maritime et aérien, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2024. — 1 ressource en ligne (15 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN 9782550972808 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4813059.

1. Transports aériens régionaux — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Compagnies de transport aérien — Tarifs — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux transports aériens — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport maritime et aérien, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.

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7177537

Programme d'aide pour le maintien des services aériens régionaux essentiels en période d'urgence sanitaire, auteur
Programme d'aide pour le maintien des services aériens régionaux essentiels en période d'urgence sanitaire : modalités d'application 2023 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport maritime, aérien et ferroviaire, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024). — ISBN 9782550939573 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4644259.

1. Transports aériens régionaux — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports aériens — Québec (Province) 3. Pandémie de COVID-19, 2020- — Aspect économique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport maritime, aérien et ferroviaire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication III. Titre.

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Programme d'électrification du transport scolaire, auteur
Programme d'électrification du transport scolaire : modalités d'application 2023-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juillet 2023. — 1 ressource en ligne (17 pages).

"Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024). — ISBN 9782550939788 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4709860.

1. Électricité dans le transport — Québec (Province) — Finances 2. Transport scolaire — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.

T76A1

7043914

Programme d'indemnisation des titulaires d'un permis de propriétaire de taxi, auteur
Programme d'indemnisation des titulaires d'un permis de propriétaire de taxi : modalités d'application 2019-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale du transport terrestre des personnes, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2023. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Comprend la version du 7 août 2023. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024). — ISBN 9782550949053 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4705290.

1. Taxis — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 2. Aide de l'État à l'industrie du taxi — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.

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Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, auteur, organisme de publication
Déclaration de services aux citoyens / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la performance organisationnelle et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN 9782550971443 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4809739.

1. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable — Service à la clientèle 2. Information routière — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.

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