À propos de BAnQ
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340 Droit
La culture juridique québécoise : mélanges offerts à Sylvio Normand / sous la direction de Michelle Cumyn et Alexandra Popovici. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend un texte en anglais. — ISBN
1. Culture juridique — Québec (Province) 2. Droit — Québec (Province) — Philosophie 3. Droit — Québec (Province) — Histoire 4. Mélanges (Recueils) I. Normand, Sylvio, 1954-, agent honoré II. Cumyn, Michelle, éditeur intellectuel III. Popovici, Alexandra, 1975-, éditeur intellectuel.
349.714 KEQ203.5 CIP 202408
Publié antérieurement sous le titre : L'expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée : procédures et principes d'indemnisation. [Brossard] : Wolters Kluwer, 2017. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Delisle, Pierre, auteur
[Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée]
L'expropriation de droit, la réserve et l'expropriation de fait : procédures et principes d'indemnisation / Pierre Delisle, Simon Pelletier. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Expropriation — Québec (Province) I. Pelletier, Simon (Avocat), auteur II. Titre.
343/.7140252 KEQ853 CIP 202406
Le droit et l'art : une mésentente féconde / sous la direction d'Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest. — [Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal ; [Rennes, France] : Presses universitaires de Rennes, [2024]. — 196 pages ; 23 cm. — (PUM). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit et art 2. Droit et littérature 3. Liberté d'expression 4. Arts — Droit I. Arzoumanov, Anna, éditeur intellectuel II. Barraband, Mathilde, éditeur intellectuel III. Bernard Barbeau, Geneviève, éditeur intellectuel IV. Laforest, Marty, éditeur intellectuel V. Collection : PUM.
344/.097 K3778 7111139
Comprend des références bibliographiques (pages 61-62). — ISBN
Louis, Marieke, auteur
Les organisations internationales et la dépolitisation du monde / Marieke Louis et Lucile Maertens. — [Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal, [2024]. — 62 pages ; 19 cm. — (Le monde en poche).
1. Organisations internationales 2. Comportement organisationnel 3. Participation politique 4. Politique mondiale I. Maertens, Lucile, auteur II. Titre. III. Collection : Le monde en poche (Presses de l'Université de Montréal).
341.2 JZ4850 7120371
The notwithstanding clause and the Canadian charter : rights, reforms, and controversies / edited by Peter L. Biro. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — x, 470 pages ; 23 cm. Les contributeurs se sont réunis au Massey College de Toronto en avril 2022 pour deux jours de présentations et de discussions intensives sur la nature, l’importance, le fonctionnement et l’impact sur le droit et la politique du Canada de l’article 33 de la Charte, la clause nonobstant. Cf. page ix. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés — Congrès 2. Dérogation (Droit) — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Biro, Peter L, éditeur intellectuel.
342.7108/5 KE4381.5 7166045
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Panaccio, Charles-Maxime, auteur
La preuve judiciaire : mise en contexte en droit civil québécois / Charles-Maxime Panaccio. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347/.71406 KEQ1126 CIP 202409
"Le 547e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 février 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2024. — ISBN
Protection des personnes vulnérables (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xi, 174 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 547).
1. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2024 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 547.
346.71401/3 KEQ233.A66 7161143
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
Le droit linguistique au Québec / Guillaume Rousseau. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Québec (Province). Charte de la langue française 2. Français (Langue) — Droit — Québec (Province) 3. Droits linguistiques — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Langues — Droit I. Titre.
344/.71409 KEQ752 CIP 202409
Le logo de l'Institut de recherche sur le Québec figure sur la page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 81-90). — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
La pensée des Trudeau, le Québec et le pouvoir judiciaire : analyse réaliste et politique de jugements rendus par des juges nommés par le gouvernement de Justin Trudeau / Guillaume Rousseau ; avec la collaboration à la recherche de Sébastien Bouthillier ; préface de Daniel Turp, professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — Montréal, Qc : les Éditions du Mouvement national des Québécoises et des Québécois, [2024]. — 90 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Trudeau, Justin, 1971- 2. Juges — Sélection et nomination — Canada — Histoire — 21e siècle 3. Droit — Aspect politique — Canada 4. Canada — Politique et gouvernement — 2015- I. Mouvement national des Québécoises et Québécois, organisme de publication II. Titre.
347.71/014 KE8293* 7162492
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Schirm, Sylvie, 1958-, auteur
Notre enfant, on le partage comment? : tout pour réussir sa garde partagée / Sylvie Schirm, Marie-Elaine Tremblay. — Montréal : Éditions du Trécarré, 2024. — pages cm. — (Trécarré parentalité).
1. Garde conjointe des enfants — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Rôle parental partagé (Divorce) — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Tremblay, Marie-Elaine, auteur II. Titre.
346.71401/73 KEQ254 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Droit canadien des entreprises à mission : présentation et commentaires / Ivan Tchotourian, Mathilde Chouinard et Benjamin Rousse. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2024. — pages cm. — (Droit des entreprises et société).
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Canada 2. Entreprises à contribution communautaire — Droit — Canada I. Chouinard, Mathilde, 1997-, auteur II. Rousse, Benjamin, 1996-, auteur III. Titre.
346.71/065 KE1389 CIP 202409
