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Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province)
Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles : guide d'application 2023 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (vii, 57 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mars 2024). — ISBN
1. Québec (Province). Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles 2. Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7106975