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Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 5 (mai 2024)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Déchets — Élimination — Redevances — Québec (Province)



Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles, auteur
   Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles : cadre normatif 2023-2025 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (12 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4726265.

  1. Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles 2. Déchets — Élimination — Redevances — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre.

E5A17060264