Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 5 (mai 2024)

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Programme d'aide à la voirie locale, auteur
Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023. — 1 ressource en ligne (85 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 avril 2024). — ISBN 9782550939658 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4661203.

1. Programme d'aide à la voirie locale 2. Voirie (Administration) — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.

T73A1

7018636

Programme d'aide à la voirie locale, auteur
Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juillet 2023. — 1 ressource en ligne (89 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 avril 2024). — ISBN 9782550949763 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4705284.

T73A1

7041565

Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 19 décembre 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).

Comprend la version du 31 janvier 2024. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2024). — ISBN 9782550966470 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4791595.

1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 7. Guides et manuels 8. Livres numériques 9. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

A36A1

7130325

Programme de soutien aux politiques familiales municipales (Québec), auteur
Programme de soutien aux politiques familiales municipales : cadre normatif : 2023-2024 à 2025-2026 / coordination et rédaction : Direction des politiques et de la lutte contre l'intimidation, Sous-ministériat des politiques et programmes. — Québec (Québec) : Ministère de la famille, [2023]. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 avril 2024). — ISBN 9782550952657 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4778054.

1. Programme de soutien aux politiques familiales municipales (Québec) 2. Politique familiale — Québec (Province) — Planification 3. Services aux familles — Québec (Province) — Planification 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la famille, organisme de publication II. Titre.

F34A1

7112073

Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles, auteur
Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles : cadre normatif 2023-2025 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (12 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4726265.

1. Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières résiduelles 2. Déchets — Élimination — Redevances — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre.

E5A1

7060264