À propos de BAnQ
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340 Droit
La convention collective au Québec / sous la direction de Patrice Jalette, Mélanie Laroche, Gilles Trudeau. — Montréal : Chenelière Éducation, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Conventions collectives — Québec (Province) 2. Relations industrielles — Québec (Province) 3. Conditions de travail — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Québec (Province) I. Jalette, Patrice, 1966-, éditeur intellectuel II. Laroche, Mélanie, éditeur intellectuel III. Trudeau, Gilles, 1953-, éditeur intellectuel.
344.71401/2 KEQ655 CIP 202405
ISBN
Emanuelli, Claude, 1946-, auteur
La guerre à Gaza et le droit / Claude Emanuelli. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — pages cm.
1. Guerre de Gaza, 2023- — Droit 2. Conflit israélo-arabe — Droit 3. Guerre (Droit international) I. Titre.
341.6095694/3 KZ6795* CIP 202407
Comprend des références bibliographiques (pages 167-171). — ISBN
Jolin, Louis, 1949-, auteur
Droit du tourisme au Québec / Louis Jolin, Benoît Frate, Faïza F. Kadri. — 5e édition. — Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2024]. — xiv, 171 pages ; 23 cm. — (Tourisme).
1. Tourisme — Droit — Québec (Province) 2. Tourisme — Droit 3. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) 4. Responsabilité professionnelle I. Frate, Benoît, auteur II. Kadri, Faïza F., auteur III. Titre. IV. Collection : Collection Tourisme (Presses de l'Université du Québec).
343.71407/891 KEQ568* 7085735
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lamy, Denis, 1961-, auteur
La diminution de loyer / Denis Lamy. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024.
1. Loyers — Réglementation — Québec (Province) 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/344 KEQ427* CIP 202407
Comprend des références bibliographiques (pages 347-355). — ISBN
Ly, Van Anh, auteur
La codification du droit international privé vietnamien à la lumière de la codification québécoise / Van Anh Ly ; préface de Rémy Cabrillac. — Paris : l'Harmattan, [2023]. — 355 pages : illustrations ; 24 cm. — (Logiques juridiques).
1. Droit international privé — Viêt-nam — Codification 2. Droit international privé — Québec (Province) — Codification 3. Droit comparé I. Titre.
340.909597 KPV480 7119664
Peuples autochtones et ressources naturelles : regards croisés sur les défis de la mise en œuvre du consentement préalable, libre et éclairé / sous la direction de Martin Papillon et Thierry Rodon. — Paris : l'Harmattan, [2023]. — 242 pages : illustrations ; 24 cm. — (Collection "Questions autochtones"). "GITPA'--Couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Nations Unies. Assemblée générale. Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 2. Autochtones (Droit international) 3. Autochtones — Terres — Droit 4. Ressources naturelles — Droit 5. Consentement (Droit) 6. Forêts — Exploitation — Normes I. Papillon, Martin, 1971-, éditeur intellectuel II. Rodon, Thierry, 1961-, éditeur intellectuel.
341.4 K756 7113556
