Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 5 (mai 2024)

Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre. Anglais
Earthquake exposure data form guide / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, septembre 2023. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — Traduction de : Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4721021.

1. Compagnies d'assurances — Québec (Province) — Audit 2. Assurance contre les tremblements de terre — Québec (Province) — Audit 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre.

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Guide sur les obligations relatives à l'inscription d'une société en valeurs mobilières : comment inscrire une société et tenir à jour son dossier d'inscription / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : [Autorité des marchés financiers], octobre 2023. — 1 ressource en ligne (65 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 avril 2024). — ISBN 9782550958079 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4750358.

1. Sociétés immobilières — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Actes constitutifs — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Protéger un client en situation de vulnérabilité : guide pratique pour l'industrie des services financiers / Autorité des marchés financiers. — Québec (Québec) : Autorité des marchés financiers, [2023]. — 1 ressource en ligne (33 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 avril 2024). — ISBN 9782550946588 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4767201.

1. Exploitation financière — Québec (Province) — Prévention 2. Personnes socialement défavorisées — Québec (Province) — Finances personnelles 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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7108975

Rapport de plaintes. Anglais
Complaint report : user's guide / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : [Autorité des marchés financiers], [2023]. — 1 ressource en ligne (23 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — Traduction de : Rapport de plaintes. — ISBN 9782550943013 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4693871.

1. Services financiers — Plaintes contre — Québec (Province) — Gestion — Logiciels 2. Compagnies d'assurances — Plaintes contre — Québec (Province) — Gestion — Logiciels 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Rapport de plaintes.

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Sommaire des activités de surveillance et de réglementation / Direction principale du financement des sociétés. — Commence avec : Septembre 2017. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés financiers, 2017-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : Septembre 2017; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Juin 2023 (consulté le 8 avril 2024). — Version en anglais : Sommaire des activités de surveillance et de réglementation. Anglais. Summary of oversight and regulatory activities. — ISSN 2561-1992.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4675783.

1. Québec (Province). Autorité des marchés financiers — Périodiques 2. Sociétés — Québec (Province) — Vérification comptable — Périodiques 3. Valeurs mobilières — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, organisme de publication II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers. Direction principale du financement des sociétés, autre agent associé à une œuvre III. Titre.

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