Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 5 (mai 2024)

Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre. Anglais
Earthquake exposure data form guide / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, septembre 2023. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — Traduction de : Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4721021.

1. Compagnies d'assurances — Québec (Province) — Audit 2. Assurance contre les tremblements de terre — Québec (Province) — Audit 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Guide concernant le formulaire de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre.

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Guide sur les obligations relatives à l'inscription d'une société en valeurs mobilières : comment inscrire une société et tenir à jour son dossier d'inscription / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : [Autorité des marchés financiers], octobre 2023. — 1 ressource en ligne (65 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 avril 2024). — ISBN 9782550958079 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4750358.

1. Sociétés immobilières — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Actes constitutifs — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Protéger un client en situation de vulnérabilité : guide pratique pour l'industrie des services financiers / Autorité des marchés financiers. — Québec (Québec) : Autorité des marchés financiers, [2023]. — 1 ressource en ligne (33 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 avril 2024). — ISBN 9782550946588 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4767201.

1. Exploitation financière — Québec (Province) — Prévention 2. Personnes socialement défavorisées — Québec (Province) — Finances personnelles 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Rapport de plaintes. Anglais
Complaint report : user's guide / Autorité des marchés financiers. — [Montréal] : [Autorité des marchés financiers], [2023]. — 1 ressource en ligne (23 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — Traduction de : Rapport de plaintes. — ISBN 9782550943013 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4693871.

1. Services financiers — Plaintes contre — Québec (Province) — Gestion — Logiciels 2. Compagnies d'assurances — Plaintes contre — Québec (Province) — Gestion — Logiciels 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Rapport de plaintes.

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