À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Amabili-Rivet, Raphaël, auteur
L'authenticité dans le droit de la preuve civile québécois / Raphaël Amabili-Rivet. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) 2. Technologie et droit I. Titre.
347.714/06 KEQ1126 CIP 202403
Annuel. — Description d'après : 2023; titre de la page de titre.
Charte canadienne des droits et libertés (Périodiques)
La Charte canadienne des droits et libertés : les grands énoncés de la Cour suprême. — Commence avec : 2023. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]-. — 4 volumes ; 25 cm.
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droits de l'homme — Canada — Jurisprudence 3. Discrimination — Canada — Jurisprudence 4. Droits linguistiques — Canada — Jurisprudence 5. Égalité devant la loi — Canada — Jurisprudence 6. Périodiques 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Canada. Cour suprême, autre agent associé à une œuvre II. Titre.
7128021
