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Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 3 (mars 2024)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Droit de superficie — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc.


Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités : décembre 2020 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (80 pages).

   "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2020 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN 9782550932178 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4585705.

  1. Droit de superficie — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 2. Établissements humains — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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