Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 3 (mars 2024)

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Foire aux questions pour les réclamations de dépenses : programme réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], octobre 2023. — 1 ressource en ligne (5 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4746125.

1. Programme Réfection et construction des infrastructures municipales — Finances 2. Assurance — Demandes de règlement — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Programme d'aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux, auteur
Programme d'aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux (PAFMAN) : cadre normatif : règles et normes du programme / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par le Programme d'aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — Québec (Québec) : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs, avril 2023. — 1 ressource en ligne (v, 17 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 février 2024). — ISBN 9782550950431 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4720291.

1. Programme d'aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux 2. Barrages — Sécurité — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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