À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Assurance : biens et responsabilité / Vincent Caron. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Assurance — Droit — Canada I. Titre.
346.71/086 KE1149 CIP 202403
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay. — [Édition] 2023-2024. — [Montréal] : CAIJ, [2023]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 24 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7110628
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gémar, Jean-Claude, 1942-, auteur
La quête de l'expression optimale du droit : le langage du droit à l'épreuve du texte, essai de jurilinguistique / Jean-Claude Gémar, professeur émérite, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xxiv, 438 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Droit — Canada — Langage — Histoire 2. Droit — Traduction — Canada — Histoire I. Titre.
349.7101/4 KE265 7024520
Comprend des références bibliographiques (pages 225-256). — ISBN
Kouankam Tchapda, Guy-Noël, auteur
Clercs séculiers et droit d'association en Afrique (can. 278 CIC) : le cas du Cameroun / Guy-Noël Kouankam Tchapda. — [Chambly, Québec] : Librairie Wilson & Lafleur inc., 2023. — xx, 263 pages ; 23 cm. — (Collection Gratianus = Gratianus series. Série Monographie).
1. Église catholique — Clergé — Associations 2. Liberté d'association (Droit canonique) 3. Clergé — Cameroun — Associations I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.
262.9/42 KBU2271 7030232
Comprend des références bibliographiques (pages 197-205) et un index. — Comprend du texte en anglais. — Guide (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police / Patrick Lavallée, Denis Gallant. — 11e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2024]. — xiv, 206 pages : 1 illustration en couleur ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 7112033
Guide de (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices / Patrick Lavallée, Denis Gallant. — 11e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2024]. — iv, 40 pages ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Problèmes et exercices 2. Droit pénal — Canada — Problèmes et exercices 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Problèmes et exercices 4. Problèmes et exercices I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 7118233
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Louis, Marieke, auteur
Les organisations internationales et la dépolitisation du monde / Marieke Louis, Lucile Maertens. — Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 2024. — (Le monde en poche).
1. Organisations internationales 2. Comportement organisationnel 3. Participation politique 4. Politique mondiale 5. international organizations. I. Maertens, Lucile, auteur II. Titre.
341.2 JZ4850 CIP 202405
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université de Montréal, 2018). — Comprend des références bibliographiques (pages 427-466). — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Moustapha, Kevin Adou, 1987-, auteur
Le libre arbitre à l'épreuve du déterminisme : psychopathie, neurosciences et défense de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux / Kévin Moustapha Adou, docteur en droit, Faculté de l'Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2022]. — xxvi, 466 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis de la meilleure thèse 2019 ; 6).
1. Défense d'aliénation mentale — Canada 2. Psychopathologie — Droit — Canada 3. Aliénation mentale — Canada 4. Responsabilité pénale — Canada 5. Droit pénal — Canada 6. Thèses et écrits académiques I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 6.
345.71/04 KE8841 6843549
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : Tome 1. La filiation : principes et fondements. — ISBN
Roy, Alain, 1968-, auteur
Traité de droit de la famille / Alain Roy. — Montréal : Éditions Thémis, 2024-.
1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Filiation — Québec (Province) 3. Procréation médicalement assistée — Droit — Québec (Province) 4. Adoption — Droit — Québec (Province) I. Roy, Alain, 1968-. Filiation II. Titre.
346.71401/5 KEQ237 CIP 202402
Comprend des références bibliographiques. — Comprend des extraits de texte en angalis. — ISBN
Tremblay, Luc B., 1958-, auteur
L'interprétation en droit : une question d'opinion? / Luc B. Trembly, professeur honoraire, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — viii, 157 pages ; 23 cm.
1. Droit — Interprétation 2. Droit — Philosophie 3. Positivisme juridique I. Titre.
340/.1 K291 7070898
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, auteur
Méthodologie et épistémologie du droit comparé : diverses méthodes et écoles / Yenny Vega Cárdenas. — Montréal : LexisNexis, 2024.
1. Droit comparé — Méthodologie 2. Droit comparé I. Titre.
340/.2 K552 CIP 202405
