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Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 3 (mars 2024)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Régie de l'énergie auteur organisme de publication



Québec (Province). Régie de l'énergie, auteur, organisme de publication
   Cadre de gouvernance relatif à la protection des renseignements personnels / Régie de l'énergie. — [Montréal] : [Régie de l'énergie], 22 septembre 2023. — 1 ressource en ligne (11 pages).

   "Adopté par le Comité sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4731972.

  1. Québec (Province). Régie de l'énergie — Gestion 2. Confidentialité des données — Québec (Province) 3. Renseignements personnels — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

E4E5417060412


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Québec (Province). Régie de l'énergie, auteur, organisme de publication
   Historique de la Régie de l'énergie / Régie de l'énergie Québec. — [Montréal] : [Régie de l'énergie], avril 2022. — 1 ressource en ligne (7 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4731966.

  1. Québec (Province). Régie de l'énergie — Histoire 2. Économie énergétique — Droit — Québec (Province) — Histoire 3. Ressources énergétiques — Aspect économique — Québec (Province) — Histoire 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

E4E5417061896