À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bahary, Alexandra, auteur
L'accès à la justice au prisme des savoirs profanes : une enquête sur les médias sociaux / Alexandra Bahary-Dionne. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2024. — (Collection Minerve).
1. Accès à la justice — Québec (Province) 2. Droit — Technologie de l'information 3. Internet dans les services juridiques 4. Droit dans les médias sociaux I. Titre.
347/.714017 KEQ180 CIP 202404
Comprend des références bibliographiques (pages 265-287) et un index. — Traduction de : Biland, Émilie. Gouverner la vie privée. — ISBN
Biland, Émilie, auteur
[Gouverner la vie privée. Anglais]
Family law in action : divorce and inequality in Quebec and France / Emilie Biland ; translated by Annelies Fryberger and Miranda Richmond Mouillot. — Vancouver ; Toronto : UBC Press, [2023]. — viii, 309 pages ; 24 cm. — (Law and society series, ISSN 1496-4953).
1. Actions en divorce — Québec (Province) 2. Actions en divorce — France 3. Rôle parental partagé (Divorce) — Québec (Province) 4. Rôle parental partagé (Divorce) — France 5. Séparation de corps — Québec (Province) 6. Séparation de corps — France 7. Accès à la justice — Différences entre sexes — Québec (Province) 8. Accès à la justice — Différences entre sexes — France 9. Familles — Droit — Aspect sociologique — Québec (Province) 10. Familles — Droit — Aspect sociologique — France I. Biland, Émilie. Gouverner la vie privée II. Titre.
346.4401/66 KJV831 7042927
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouclin, Suzanne, 1975-, auteur
Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin. — Montréal (Québec) : JFD éditions , [2024]. — 595 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Règlement de conflits — Canada 2. Règlement de conflits — Québec (Province) 3. Règlement de conflits en ligne 4. Conseillers juridiques 5. Médiateurs 6. Matériel juridique I. Titre.
347.71/09 KE8615 7063357
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Droit des religions (2024)
Le droit des religions / [sous la direction de] Pierre C. Noël, Raphaël Mathieu Legault-Laberge, Stéphane Bernatchez. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024.
1. Droit religieux — Canada 2. Liberté religieuse — Canada 3. Religion et droit — Canada I. Noël, Pierre, 1961-, auteur, éditeur intellectuel II. Legault-Laberge, Raphaël Mathieu, auteur, éditeur intellectuel III. Bernatchez, Stéphane, 1967-, auteur, éditeur intellectuel IV. Titre.
342.7108/52 KE4430 CIP 202404
Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois / sous la direction de Louise Bélanger-Hardy, Aline Grenon, Yan Campagnolo. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Common law — Canada 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Droit comparé I. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel II. Grenon, Aline, éditeur intellectuel III. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel.
349.71 KE454 CIP 202402
L'État, hier, aujourd'hui et demain : études en l'honneur du professeur Pierre Issalys / sous la direction de Monica Popescu et Mélanie Samson. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit administratif — Québec (Province) 2. Droit public — Québec (Province) 3. Droit public 4. Mélanges (Recueils) I. Popescu, Monica Elena, éditeur intellectuel II. Samson, Mélanie, 1982-, éditeur intellectuel.
342.714/06 KEQ798 CIP 202402
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--UQAM), 2020, sous le titre : La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la bipolarité du droit international. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Fuhrmann, Rémi, 1994-, auteur
La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la fragmentation du droit international / Rémi Fuhrmann. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — (Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021).
1. Patrimoine culturel — Protection (Droit international) 2. Guerre (Droit international) 3. Droit international humanitaire I. Titre. II. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021.
344/.094 K3791 CIP 202401
Publié antérieurement sous le titre : L'évaluation du préjudice corporel. 1994. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gardner, Daniel, 1960-, auteur
[Évaluation du préjudice corporel]
Le préjudice corporel / Daniel Gardner. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Dommage corporel — Québec (Province) 2. Réparation (Droit) — Québec (Province) 3. Dommages-intérêts — Québec (Province) 4. Indemnisation — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/23 KEQ454 CIP 202403
Comprend un index. — ISBN
Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxi, 554 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions 5. Lois et codes I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.
342.71408/58 KEQ456 7030148
ISBN
Guay, Gérard (Notaire), auteur
La tutelle au mineur / Me Gérard Guay. — 3e édition / mise à jour par Me Brigitte Roy. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2023. — ix, 107 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 2. Mineurs (Droit) — Québec (Province) I. Roy, Brigitte (Notaire), auteur II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.
346.71401/8 KEQ260 7099601
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Jonnaert, Caroline, auteur
Intelligence artificielle et droit d'auteur / Caroline Jonnaert. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Intelligence artificielle — Droit — Canada 2. Droit d'auteur — Art — Canada 3. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 4. Art génératif I. Titre.
346.7104/82 KE452* CIP 202402
Comprend des références bibliographiques (609-643). — ISBN
Katsivela, Marel, 1974-, auteur
Responsabilité délictuelle et extracontractuelle au Canada : une étude de droit comparé / Marel Katsivela, professeure agrégée, Programme de common law en fançais, Section de common law, Faculté de droit, Université d'Ottawa. — 2e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xi, 643 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Négligence (Droit) — Canada 3. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) 4. Négligence (Droit) — Québec (Province) 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.7103 KE1232 7031242
Comprend des références bibliographiques (pages 617-631) et un index. — ISBN
Lacasse, Nicole, 1959-, auteur
Droit de l'entreprise / Nicole Lacasse ; collaborateurs : Patrick Mignault, Serge Kablan et Jeanne Dutil ; illustrations : Suzette Patry. — 11e édition. — [Québec] : les Éditions Narval, 2023. — xiv, 638 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Mignault, Patrick, auteur II. Kablan, Serge, 1974-, auteur III. Dutil, Jeanne, auteur IV. Titre.
346.714/065 KEQ492 7106841
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Le droit des biens : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, avec la collaboration de Catherine Denis Sarrazin. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2022. — 232 pages ; 23 cm.
1. Biens (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Propriété — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Denis Sarrazin, Catherine, auteur II. Titre.
346.71404 KEQ264 7099434
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Exécution & extinction : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 289 pages ; 23 cm.
1. Exécution (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Extinction des obligations contractuelles — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Exécution & extinction.
346.71402/2 KEQ409 7099447
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Le contrat : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 297 pages ; 23 cm.
1. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Contrat.
346.71402/2 KEQ390 7099450
Comprend des références bibliographiques (pages 1045-1062) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 5e édition 2023-2024. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2023]. — xl, 1113 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7108456
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — Édition à jour au 1er juillet 2023. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 7099600
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / éditrice et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé : Denis Masse, Lorraine Morin. — 12e édition. — Terrebonne (QC) : Éditions S.R., [2023]. — 416 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 7099624
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Responsabilité civile : arrêts et commentaires / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 449 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71403 KEQ451 7099445
Comprend des références bibliographiques (pages 109-136) et un index. — Critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
L'entreprise à mission au Québec : critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone / Ivan Tchotourian ; avec les avant-propos d'Ian B. Lee, la préface de l'honorable André Pratte et la postface d'Irina Parachkévova-Racine. — Montréal : Wilson & Lafleur, Martel ltéé, [2023]. — xxii, 144 pages : illustrations ; 21 cm.
1. Groupe Danone — Gestion 2. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Québec (Province) 3. Gouvernement d'entreprise — Droit — Québec (Province) 4. Entreprises à contribution communautaire — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone.
346.714/065 KEQ495 6958852
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vézina, Nathalie, 1964-, auteur
La responsabilité contractuelle et les silences du législateur / Nathalie Vézina, professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. — [Montréal] : Chaire Jean-Louis Beaudoin en droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal : les Éditions Thémis, [2022]. — 52 pages ; 23 cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 24e).
1. Responsabilité contractuelle — Québec (Province) 2. Conférences I. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 24e.
346.71402/2 KEQ451 7030136
