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Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 1 (janvier 2024)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Hydro-Québec — Droit


Projet de loi concernant la ligne d'interconnexion Hertel-New York : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — [Québec] : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], 31 octobre 2022. — 1 ressource en ligne (12 pages).

   En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717508.

  1. Hydro-Québec — Droit 2. Transfert (Droit) — Québec (Province) 3. Interconnexions internationales — Droit — Québec (Province) 4. Interconnexions internationales — Droit — New York (État) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Projet de règlement sur un bloc de 1 500 mW d'énergie éolienne : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — [Québec] : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], mars 2023. — 1 ressource en ligne (18 pages).

   En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717558.

  1. Hydro-Québec — Droit 2. Énergie éolienne — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État au développement énergétique — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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