À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Avant d'écrire, de dire ou de diffuser : guide essentiel de survie en communication. — [Montréal] : CSN, [2023]. — 35 pages : illustrations ; 21 cm. Titre de la couverture. — "Mars 2015"--Couverture. — ISBN
1. Médias — Droit — Québec (Province) 2. Syndicats — Relations publiques — Québec (Province) I. Confédération des syndicats nationaux, organisme de publication.
343.71409/9 KEQ628 7056717
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, 1955-, auteur
La demande de récusation / Me Jean-Yves Brière, Ad.E., arbitre. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — x, 93 pages ; 21 cm. — (Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief).
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Récusation — Québec (Province) 3. Partialité (Droit) — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Titre.
344.71401/88966 KEQ1162 7019106
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Fournier, Marcel, 1946-, auteur
Notaires en Nouvelle-France : histoire et biographies, 1621-1763 / Marcel Fournier. — Québec : Septentrion, 2024.
1. Notaires — Nouvelle-France — Biographies 2. Notariat — Nouvelle-France — Histoire 3. Notaires — Nouvelle-France — Conditions sociales 4. Biographies I. Titre.
347/.71016 KE405 CIP 202403
"La recherche pour cet ouvrage est à jour au 1er mai 2023"--Page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Martel, Paul, 1948-, auteur
Les conventions entre actionnaires : une approche pratique / Paul Martel, Ad. E. avocat, avec la collaboration de Luc Martel, avocat, M. fisc. — 14e édition. — Montréal : Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 2023. — xxii, 744 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Conventions entre actionnaires — Québec (Province) 2. Actionnaires — Droit — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Sociétés — Droit — Canada I. Martel, Luc, 1951-, auteur II. Titre.
346.714/0666 KEQ499 7097499
Mélanges à la mémoire de Jean-Pierre Villaggi / sous la direction de Jean-Yves Brière, Ad. E. et Gilles Trudeau. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2023]. — xvi, 259 pages : 1 illustration ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 3. Droit social — Québec (Province) 4. Aide juridique — Québec (Province) 5. Mélanges (Recueils) I. Brière, Jean-Yves, 1955-, éditeur intellectuel II. Trudeau, Gilles, 1953-, éditeur intellectuel III. Villaggi, Jean-Pierre, 1954-2021, agent honoré.
344.71401 KEQ642 6862298
"Ce livre se veut un manuel d'étudiant. [...] Le contenu du texte intégral des cas de jurisprudence a été modifié"--Avant-Propos. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
La vente et le louage : recueil de jurisprudence / Alain Parent, D.C.L., McGill. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 333 pages ; 23 cm.
1. Vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Louage — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71407/2 KEQ415* 7099435
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense -- t. 2. La culpabilité. 2023. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 5e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]-. — volumes ; 23 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense III. Titre : Culpabilité.
345.71 KE8809 6130144
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2022). — Comprend des références bibliographiques (pages 395-428). — ISBN
Parent, Sébastien, auteur
Les droits et libertés du salarié à travers le prisme de la relation d'emploi / Sébastien Parent. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023. — xxix, 450 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Travailleurs — Droits — Québec (Province) 2. Personnel — Droits — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — Québec (Province) 4. Travail — Droit — Québec (Province) 5. Thèses et écrits académiques I. Titre.
344.71401/01 KEQ642 7015535
Participer à la médiation / sous la direction de Hélène de Kovachich ; auteur(e)s, Samia Amor [et 14 autres]. — Montréal : LexisNexis, 2024. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Médiation 2. Médiation — Québec (Province) 3. Médiation I. Kovachich, Hélène de, 1962-, éditeur intellectuel II. Amor, Samia, auteur.
347/.09 K2390 CIP 202405
Comprend des références bibliographiques et un index. — Livre I. Les sources des obligations -- Livre II. Les effets des obligations. — Titre de la couverture. — ISBN
Pineau, Jean, 1934-2013, auteur
Théorie des obligations / J. Pineau, D. Burman, S. Gaudet, C. Valcke. — 5e édition / par Catherine Valcke. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — 2 volumes ; 23 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) 4. I. Burman, Danielle, auteur II. Gaudet, Serge, 1961-, auteur III. Valcke, Catherine, auteur IV. Titre. V. Titre : Sources des obligations VI. Titre : Effets des obligations.
346.71402 KEQ365 6876761
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2022"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours ;/ [conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud]. — 4e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., 2022. — iv, 144 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 6898996
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2023"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud. — 5e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2023]. — iv, 157 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 7087232
"À jour au 9 juin 2023"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvii, 332 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7099547
Les remèdes juridiques aux pathologies de gouvernance : le rôle du Say on pay dans le contrôle de la rémunération des dirigeants : remède ou placebo? / directeurs de publication, Jean-Louis Navarro, Stéphane Rousseau ; auteurs, Khalil Boustani [et 11 autres]. — Montréal : Les Éditions Thémis, 2023. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Salaires — Cadres (Personnel) — Droit 2. Gouvernement d'entreprise — Droit I. Navarro, Jean-Louis, éditeur intellectuel II. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel III. Boustani, Khalil, auteur.
346/.0664 K1328.5 CIP 202312
Titre de la couverture.
Thibault, Sarah, 1994-, auteur
Justice pour les femmes marginalisées victimes de violences sexospécifiques : ce que la littérature et les intervenantes nous apprennent / Sarah Thibault, Geneviève Pagé, Carole Boulebsol ; en collaboration avec : Dominique Bernier [et quatre autres]. — [Montréal] : Service aux collectivités, Université du Québec à Montréal, [2022]. — x, 210 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
1. Femmes victimes de violence — Droit — Canada 2. Victimes d'abus sexuels — Droit — Canada 3. Accès à la justice — Québec (Province) 4. Aide juridique aux femmes victimes de violence — Québec (Province) 5. Femmes socialement défavorisées — Droit — Canada 6. Femmes issues des minorités — Droit — Canada 7. Revues de la littérature I. Pagé, Geneviève, 1980-, auteur II. Boulebsol, Carole, auteur III. Université du Québec à Montréal. Services aux collectivités, organisme de publication IV. Titre.
345.71/025 KE8925.5 6861342
Comprend des références bibliographiques (pages 371-408) et un index. — ISBN
Vallée, Pierre, 1980-, auteur
Droit électoral québécois : repères et enjeux contemporains / Me Pierre Vallée, LL. B (Laval), LL.M. (U.C.L. -- Londres) ; préface de Benoît Pelletier, Ad. E. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xxix, 411 pages ; 24 cm.
1. Élections — Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
342.714/07 KEQ774 7006453
