À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire "Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d'un passif en un actif durable : plan d'action 2022-2025" / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale de l'analyse et de l'expertise du Centre et du Sud et la Direction générale du suivi de l'état de l'environnement, en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (v, 24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 août 2023). — ISBN
1. Amiante — Industrie — Déchets — Élimination — Québec (Province) 2. Terrils — Aspect économique — Québec (Province) 3. Déchets — Valorisation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Amiante dans la construction — Aspect sanitaire — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de l'analyse et de l'expertise du Centre et du Sud, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale du suivi de l'état de l'environnement, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
E5A1 7012224
Projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre (RSPEDE) : consultation sur les hypothèses de calcul de l'analyse d'impact réglementaire. — [Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], 25 mai 2022. — 1 ressource en ligne (39 pages non numérotées). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Échange de droits d'émission (Environnement) — Droit — Québec (Province) 2. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
E5A1 7065380
