À propos de BAnQ
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Projet de décret modifiant le Décret sur l'industrie des services automobiles de la région de Québec : analyse d'impact réglementaire / Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale. — [Montréal] : [Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale], le 14 mars 2022. — 1 ressource en ligne (14 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).
1. Automobiles — Industrie et commerce — Droit — Québec (Province) — Québec, Région de 2. Ouvriers spécialisés — Droit — Québec (Province) — Québec, Région de 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) — Québec, Région de 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76A1 7060148
Projet de décret sur le personnel de l'industrie de la signalisation routière du Québec : analyse d'impact réglementaire / Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale. — [Montréal] : [Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale], 19 janvier 2022. — 1 ressource en ligne (15 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).
1. Industrie routière — Droit — Québec (Province) 2. Signalisation routière — Droit — Québec (Province) 3. Travailleurs de la voirie — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76A1 7060166
Projet de modification du Règlement sur le prélèvement du Comité paritaire de l'entretien d'édifices publics de la région de Montréal : analyse d'impact réglementaire / Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale. — [Montréal] : [Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale], le 19 janvier 2022. — 1 ressource en ligne (13 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Bâtiments publics — Entretien — Droit — Québec (Province) — Montréal, Région de 2. Constructions — Entretien journalier — Industrie — Personnel — Droit — Québec (Province) — Montréal, Région de 3. Épargne-retraite — Droit — Québec (Province) — Montréal, Région de 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) — Montréal, Région de 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76A1 7060145
Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l'apprentissage en matière d'électricité, de tuyauterie et de mécanique de système de déplacement mécanisé dans les secteurs autres que celui de la construction (RLRQ, c. F-5, r.1) et le Règlement sur les certificats de qualification sur l'apprentissage en matière de gaz, de mécanique de machines fixes et d'appareils sous pression (RLRQ, c. F-5, r.2) / Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale. — [Montréal] : [Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale], mars 2022. — 1 ressource en ligne (21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Mécaniciens de machines fixes — Attestation de compétence — Québec (Province) 2. Remontées mécaniques — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76A1 7041782
