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Ministère des affaires municipales et de l'habitation
Mise à jour des données du répertoire des municipalités : guide utilisateur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2023. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er novembre 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Répertoires 2. Maintenance de fichiers (Informatique) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7062508
La mise en commun en milieu municipal : guide pour l'élaboration des ententes intermunicipales / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (ii, 22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Coopération intermunicipale — Québec (Province) 2. Services municipaux — Québec (Province) — Gestion 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7061870
Portrait du développement durable du milieu municipal du Québec : état de situation, mars 2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (45 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Développement durable — Québec (Province) — Statistiques 2. Municipalités — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7015960
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2023). — Titre courant : Bilan 2022-2023 du plan de protection du territoire face aux inondations. — ISBN
Québec (Province), auteur
Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie : plan de protection du territoire face aux inondations : bilan 2022-2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), le Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), le Ministère des ressources naturelles et des forêts (MRNF) et en collaboration avec le Ministère de la sécurité publique (MSP). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (59 pages).
1. Inondations — Maîtrise — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Planification 2. Cartographie littorale — Québec (Province) — Planification 3. Environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et des forêts, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, autre agent associé à une œuvre IV. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication V. Titre. VI. Titre : Bilan 2022-2023 du plan de protection du territoire face aux inondations.
A36A1 7061868
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Transfert des fichiers relatifs à l'évaluation foncière par le PGAMR / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mai 2023. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Ressources Internet 2. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique 3. Fichiers (Informatique) — Conversion — Québec (Province) 4. Portails gouvernementaux — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7018614
En tête du titre : Mieux habiter et bâtir notre territoire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — Titre courant : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire. — ISBN
Québec (Province), auteur
Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : plan de mise en œuvre 2023-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par le Ministère de la culture et des communications (MCC). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (43 pages).
1. Architecture — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 C84A1 7061862
Tableau illustrant des irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Mise à jour 2023. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Appels d'offres — Droit — Québec (Province) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 2. Compliance (Droit) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7018615