Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 11 (novembre 2023)

340 Droit

Béland, Pierre, 1947-, auteur
Le douzième juré : la pire erreur judiciaire au Canada / Pierre Béland, Daniel Jolivet ; préface de Philippe Jaenada. — [Montréal] : Somme toute, [2023]. — 333 pages ; 21 cm.

ISBN 9782897944162. — ISBN 2897944161.

1. Jolivet, Daniel, 1957- — Procès, instances, etc. 2. Erreur judiciaire — Québec (Province) — Récits personnels 3. Procès (Meurtre) — Québec (Province) — Récits personnels 4. Meurtre multiple — Québec (Province) — Brossard — Histoire — 20e siècle 5. Prisonniers — Québec (Province) — Biographies 6. Actes d'accusation — Québec (Province) — Récits personnels 7. Récits personnels I. Jolivet, Daniel, 1957-, auteur II. Titre. III. Titre : 12e juré.

347.714/025234

KE229*

7030355

Clermont-Dion, Léa, 1991-, auteur
Porter plainte : récit / Léa Clermont-Dion. — Montréal (Québec) : le Cheval d'août, [2023]. — 211 pages, 13 pages non numérotées : illustrations ; 21 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 207-212). — ISBN 9782924491898.

1. Clermont-Dion, Léa, 1991- — Journaux intimes 2. Venne, Michel, 1960- — Procès, instances, etc. 3. Procès (Violence sexuelle) — Québec (Province) 4. Journaux intimes I. Titre.

345.714/0253

KE230*

7044836

Deniger, Grégoire, auteur
Juste représentation syndicale : jurisprudence et commentaires / Grégoire Deniger ; texte original de Jean-Yves Brière. — Montréal : LexisNexis, 2024.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433530145. — ISBN 0433530146.

1. Syndicats — Reconnaissance — Droit — Québec (Province) 2. Syndicats — Reconnaissance — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Brière, Jean-Yves, auteur II. Titre.

344.71401/8912

KEQ650

CIP 202402

Lecocq, Pascale, auteur
Le droit des biens au 21e siècle : vers une approche plus solidaire? / Pascale Lecocq. — Montréal : Éditions Thémis, 2023. — (Conférence Albert-Mayrand ; 25e).

Communication présentée à la 25e Conférence Albert-Mayrand tenue à l'Université de Montréal le 23 février 2023. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004937. — ISBN 2894004931.

1. Biens (Droit) — Belgique — Histoire — 21e siècle 2. Propriété — Belgique — Histoire — 21e siècle 3. Conférences I. Titre. II. Titre : Droit des biens au XXIe siècle III. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 25e.

346.49304

KJK639

CIP 202311

Létourneau, Emmanuelle, auteur
La gouvernance d'entreprise : à l'ère de la responsabilité sociale et environnementale / Emmanuelle Létourneau ; préface de Me Paul Martel. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxx, 398 pages ; 25 cm.

Mention d'édition prise sur la page xi. — Comprend des références bibliographiques (pages 351-370) et un index. — ISBN 9782897308490. — ISBN 2897308494.

1. Gouvernement d'entreprise — Droit — Canada 2. Administrateurs de sociétés — Responsabilité professionnelle — Canada 3. Information financière — Canada 4. Audit — Canada 5. Divulgation financière — Canada I. Titre. II. Titre : La gouvernance d'entreprise à l'ère de la responsabilité sociale et environnementale.

346.71/0664

KE1402

7024048

Morin, Alexandre, 1974-, auteur
Le droit à l'égalité au Canada / Alexandre Morin. — Troisième édition. — Montréal : LexisNexis, 2024.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433525783. — ISBN 0433525789.

1. Discrimination — Droit — Canada 2. Discrimination — Droit — Canada — Histoire 3. Discrimination — Droit — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada I. Titre.

342.7108/5

KE4410

CIP 202403

Les remèdes juridiques aux pathologies de la mauvaise gouvernance / sous la direction de Jean-Louis Navarro et Stéphane Rousseau. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004968. — ISBN 2894004966.

1. Gouvernement d'entreprise — Droit 2. Droit commercial I. Navarro, Jean-Louis, éditeur intellectuel II. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel.

346/.0664

K1327

CIP 202311

Rousseau, Stéphane, 1970-, auteur
Droit des valeurs mobilières : théorie et pratique / Stéphane Rousseau, Ad, S.J.D. (Toronto), professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal, président, Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières. — [Montréal, Québec] : les Éditions Thémis, [2023]. — xxviii, 902 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004890. — ISBN 2894004893.

1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) 2. Valeurs mobilières — Droit — Canada I. Titre.

346.714/0922

KEQ485

7024047

Roy, Andrée, 1965-, auteur
La pension alimentaire pour enfants / Andrée Roy. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2024.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433528142. — ISBN 0433528141.

1. Pension alimentaire pour enfants — Québec (Province) 2. Pension alimentaire pour enfants — Canada I. Titre.

346.71401/72

KEQ252

CIP 202402

Tremblay, Luc B., 1958-, auteur
L'interprétation en droit : une question d'opinion? / Luc B. Tremblay. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004944. — ISBN 289400494X.

1. Droit — Interprétation 2. Droit — Philosophie I. Titre.

340/.1

K291

CIP 202311