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Québec (Province). Ministère de la sécurité publique organisme de publication
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023).
Desjardins, Christine (Conseillère en recherche), auteur
Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre / Division de la recherche et de l'Infocentre ; analyse et rédaction : Christine Desjardins, Servane Roupnel. — [Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (i, 68 pages).
1. Prisonniers transgenres — Conditions sociales 2. Prisons — Aspect social 3. Violence dans les prisons 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Revues de la littérature I. Roupnel, Servane, auteur II. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique. Division de la recherche et de l'Infocentre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication IV. Titre.
S42A1 7041764
Programme général d'assistance financière lors de sinistres - danger imminent de submersion, d'érosion ou de mouvements de sol : propriétaires d'une résidence principale. — [Québec] : Ministère de la sécurité publique, 31 mars 2023. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023). — ISBN
1. Constructions — Effets des catastrophes naturelles sur — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Sols — Stabilisation — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Déménagement de constructions, ponts, etc. — Droit — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication.
S42A1 7041534
Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Aide pour les organismes portant assistance aux sinistrés : guide d'interprétation. — [Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (38 pages non numérotées). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023). — ISBN
1. Secours aux victimes de catastrophes — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Victimes de catastrophes — Services — Québec (Province) — Finances 3. Catastrophes naturelles — Droit — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication.
S42A1 7005050
Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Assistance pour les entreprises : guide d'interprétation. — [Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (62 pages non numérotées). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023). — ISBN
1. Secours aux victimes de catastrophes — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Victimes de catastrophes — Services — Québec (Province) — Finances 3. Catastrophes naturelles — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication.
S42A1 7005051
Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Assistance pour les particuliers : guide d'interprétation. — [Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (57 pages non numérotées). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023). — ISBN
1. Secours aux victimes de catastrophes — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Victimes de catastrophes — Services — Québec (Province) — Finances 3. Catastrophes naturelles — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication.
S42A1 7005053
Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Foire aux questions à l'intention des municipalités : rétablissement dans le cadre des inondations printanières. — [Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (ii, 13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 octobre 2023). — ISBN
1. Dommages causés par les inondations — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Victimes de catastrophes — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Administration locale — Droit — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, organisme de publication.
S42A1 7041780