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Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 10 (octobre 2023)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Desbiens (Québec) — Administration


Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Desbiens / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, juin 2022. — 1 ressource en ligne (2 volumes). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN 9782550921097 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669182.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Desbiens 2. Terres publiques — Vente — Droit — Québec (Province) — Desbiens 3. Promotion résidentielle — Droit — Québec (Province) — Desbiens 4. Desbiens (Québec) — Administration 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

A36M87019651

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Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Desbiens / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, mai 2022. — 1 ressource en ligne (2 volumes). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN 9782550917311 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669195.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Desbiens 2. Zonage — Droit — Québec (Province) — Desbiens 3. Omission (Droit) — Québec (Province) — Desbiens 4. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) — Desbiens 5. Desbiens (Québec) — Administration 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

A36M87019648