À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques (pages 459-463) et un index. — ISBN
Bastien, Frédéric, 1969-2023, auteur
La bataille de Londres : dessous, secrets et coulisses du rapatriement constitutionnel / Frédéric Bastien ; préface de Patrick Taillon. — [Nouvelle édition]. — [Montréal] : Boréal, [2023]. — ix, 476 pages, 8 pages de planches non numérotées : illustrations ; 20 cm. — (Boréal compact ; 343).
1. Canada. Loi constitutionnelle de 1982 2. Histoire constitutionnelle — Canada 3. Séparation des pouvoirs — Canada 4. Constitutions — Amendements — Canada 5. Fédéralisme — Canada 6. Canada — Politique et gouvernement — 1980-1984 7. Grande-Bretagne — Politique et gouvernement — 1979-1990 I. Titre. II. Collection : Boréal compact ; 343.
342.7102/9 KE4199 7039838
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bouclin, Suzanne, 1975-, auteur
Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin. — Montréal : Éditions JFD, 2024.
1. Règlement de conflits — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 2. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
347/.7109 KE8615 CIP 202411
ISBN
Côté, Claudie, auteur
Tu t'écriras NON dans le front : le combat de Stéphanie Raymond contre les Forces armées canadiennes / Claudie Côté ; préface de Catherine Fournier. — Montréal, Québec : les Éditions de l'Homme, [2023]. — 275 pages, 8 pages de planches : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Raymond, Stéphanie, 1984- — Procès, instances, etc. 2. Procès (Délits militaires) — Canada — Récits personnels 3. Femmes militaires — Violence envers — Canada — Récits personnels 4. Harcèlement sexuel dans les forces armées — Canada — Récits personnels 5. Récits personnels I. Titre.
343.71/0143 KE7177* 7034564
Comprend des références bibliographiques (pages 341-394). — ISBN
Gilbert Tremblay, Ugo, 1987-, auteur
L'avenir de la responsabilité criminelle : neurosciences, libre arbitre et imputabilité / Ugo Gilbert Tremblay, docteur en droit et en philosophie, professeur adjoint, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xiii, 394 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis de la meilleure thèse 2020 ; 7).
1. Responsabilité pénale 2. Neurosciences et droit 3. Libre arbitre et déterminisme 4. Culpabilité et culture I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 7.
345/.04 K5064 6980091
"Institut national de la recherche scientifique"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 297-334). — ISBN
Helly, Denise, 1943-, auteur
Liberté d'expression c. égalité : les propos haineux : doctrines, débats, lois en Amérique du Nord, 1919-2022 / Denise Helly, Ahmed-Mahdi Benmoussa. — [Québec] : Denise Helly , décembre 2022. — iii, 334 pages ; 26 cm. — (Les classiques des sciences sociales).
1. Procès (Propagande haineuse) — Canada 2. Procès (Propagande haineuse) — États-Unis 3. Propagande haineuse — Droit 4. Propagande haineuse sur Internet — Droit 5. Liberté d'expression 6. Minorités — Droit I. Benmoussa, Ahmed-Mahdi, auteur II. Titre. III. Collection : Les classiques des sciences sociales (Chicoutimi, Québec).
345.71/0256 KE226 7009065
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Responsabilité.IA : du droit québécois de la responsabilité civile à l'égard de l'intelligence artificielle / Mariève Lacroix et Nicolas Vermeys. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Intelligence artificielle — Droit — Québec (Province) I. Vermeys, Nicolas, 1978-, auteur II. Titre.
346.71403 KEQ451 CIP 202311
Comprend des références bibliographiques (pages 111-114). — ISBN
Leclerc, Chloé, auteur
Négocier sa peine : enquête au cœur des négociations des plaidoyers de culpabilité / Chloé Leclerc, Elsa Euvrard ; préface de Denis Barette et Emilie Charette. — Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2023]. — xviii, 114 pages ; 23 cm.
1. Aveux de culpabilité — Canada — Enquêtes 2. Pauvres — Droit — Canada — Enquêtes 3. Accès à la justice — Canada — Enquêtes 4. Discrimination dans l'administration de la justice pénale — Canada — Enquêtes I. Euvrard, Elsa, auteur II. Titre.
345.71/072 KE9297 6976823
Comprend des références bibliographiques (pages 213-219). — ISBN
Pelchat, Christiane, auteur
La laïcité de l'État, socle du droit des femmes à l'égalité / Me Christiane Pelchat avec la collaboration de Marie-Claude Girard ; préface de Pauline Marois. — Montréal, Québec : les Éditions du Renouveau québécois, [2023]. — 219 pages ; 22 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la laïcité de l'État 2. Laïcité — Droit — Québec (Province) 3. Égalité des sexes — Droit — Québec (Province) 4. Religion et État — Québec (Province) 5. Expression religieuse dans l'espace public — Droit — Québec (Province) I. Girard, Marie-Claude (Co-auteure de Ce qui nous délie), auteur II. Titre. III. Titre : Laïcité de l'État.
342.71408/52 KEQ762 7057767
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tohry, Aicha, auteur
Guide pratique sur le marketing d'influence / Aicha Tohry. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Publicité — Droit — Québec (Province) 2. Marketing d'influence — Droit — Québec (Province) 3. Marketing sur Internet — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71408/2 KEQ512 CIP 202311
