À propos de BAnQ
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Application du Règlement sur les prothèses auditives et les services d'audiologie à l'intention des audioprothésistes et des audiologistes : guide administratif / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; ce document est réalisé par la Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation, en collaboration avec la Direction générale des communications. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, mai 2022. — 1 ressource en ligne (21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 septembre 2023). — ISBN
1. Prothèses auditives — Droit — Québec (Province) 2. Audiologie — Droit — Québec (Province) 3. Hygiène industrielle — Droit — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication.
T76N66 6905261
Guide à l'intention des professionnels de la santé pour des services de réhabilitation psychothérapique ou psychosociale / IVAC, Indemnisation des victimes d'actes criminels. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 septembre 2023). — ISBN
1. Victimes d'actes criminels — Services de santé mentale — Québec (Province) — Finances 2. Victimes d'actes criminels — Réadaptation — Québec (Province) — Finances 3. Dommages-intérêts — Québec (Province) 4. Personnel médical — Descriptions d'emploi — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction de l'indemnisation des victimes d'actes criminels, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication.
T76N66 7016988
Guide de calcul de l'indemnité de remplacement du revenu pour les 14 premiers jours / CSST. — Commence avec : [1994]. — [Montréal, Québec] : Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, [1994]-. — 1 ressource en ligne. Irrégulier. — Description d'après : [2006]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 octobre 2023). — Dernière livraison consultée : [2017] (consulté le 12 octobre 2023). — Version imprimée : Guide de calcul de l'indemnité de remplacement du revenu pour les 14 premiers jours.
1. Travail — Accidents — Indemnisation — Tarifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Assurance de responsabilité des employeurs — Tarifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Publications en série numériques 4. Publications officielles I. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. Direction de la réadaptation et de l'indemnisation, organisme de publication II. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, organisme de publication III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication.
T76S35 T76N66 5337819
