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Ministère de l'énergie et des ressources naturelles
Programme d'accès au réseau triphasé. Guide du participant. — Version d'août 2022. — [Québec] : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2022]. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2023).
1. Programme d'accès au réseau triphasé (Québec) 2. Courants triphasés — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Électricité — Distribution — Québec (Province) 4. Électricité en agriculture — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication.
E4A1 6850239
"Entrée en vigueur en mai 2022"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2023). — ISBN
Programme d'accès au réseau triphasé (Québec), auteur
Programme d'accès au réseau triphasé. Cadre normatif / réalisation : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, Secteur de l'innovation et de la transition énergétiques, Direction des secteurs des affaires et innovation, Direction générale des programmes et du soutien en transition énergétique. — 2e édition. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2022]. — 1 ressource en ligne (14 pages).
1. Programme d'accès au réseau triphasé (Québec) 2. Courants triphasés — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Électricité — Distribution — Québec (Province) 4. Électricité en agriculture — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des programmes et du soutien en transition énergétique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication III. Titre.
E4A1 6850240
Programme d'aide financière pour accélérer la mise en valeur du territoire public par la remise en état de sablières et de gravières : guide du demandeur / réalisation : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles (MERN), Secteur des mines, Direction du développement et du contrôle de l'activité minière. — 2e édition. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2022]. — 1 ressource en ligne (iv, 17 pages). "Révision février 2022"--Page de titre. — "La remise en état des sablières et des gravières, une occasion de revaloriser le territoire public"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2023). — ISBN
1. Sablières — Entretien et réparations — Québec (Province) — Finances 2. Gravières — Entretien et réparations — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'industrie minière — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Direction du développement et du contrôle de l'activité minière, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication.
E4A1 6786163
Programme d'indemnisation des titulaires d'une licence révoquée découlant de la Loi mettant fin à la recherche d'hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d'hydrocarbures et à l'exploitation de la saumure / réalisation : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, Ministère des finances du Québec. — Version du 18 mai 2022. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2022]. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2023). — ISBN
1. Hydrocarbures — Industrie — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Hydrocarbures — Industrie — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 3. Indemnisation — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E4A1 F5A1 6850248