À propos de BAnQ
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Des municipalités et des villes engagées, durables et prospères. Cahier du participant : rencontres régionales de la ministre des affaires municipales, Mme Andrée Laforest : hiver 2023 / ce document à été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Participation des citoyens 2. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Participation des citoyens 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Les données du rôle d'évaluation foncière en format ouvert / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 4. Données ouvertes — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Nomenclatures I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Données relatives à l'élection générale municipale 2021 : compilation et traitement statistique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (42 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) — Statistiques 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (10 pages). "En vigueur le : 12 janvier 2022"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada 3. Essence — Impôts — Canada 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Préparation annuelle du programme triennal d'immobilisations : guide de bonnes pratiques / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (28 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Immobilisations — Québec (Province) — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet relocalisation : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (35 pages).
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) 3. Inondations — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
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Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Dernière mise à jour : 17 janvier 2022. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Personnel électoral — Santé et hygiène — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Questions et réponses à l'intention des municipalités dans le contexte de la COVID-19 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 4 février 2022. — 1 ressource en ligne (33 pages). Comprend un tableau synthèse. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 3. Services municipaux — Aspect sanitaire — Québec (Province) 4. Administration municipale — Aspect sanitaire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Décembre 2020. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (76 pages non numérotées). "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2019 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Statistiques 2. Québec (Province) — Divisions politiques et administratives — Superficie — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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