Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 7 (juillet 2023)

Politique publique — Études d'impact — Québec (Province)

Analyse d'impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii,19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550918530 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571368.

1. Plantes en voie de disparition — Droit — Québec (Province) 2. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire des projets de Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (ix, 76 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550910572 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4561762.

1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire des Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et de la lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 83 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550927785 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4561813.

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Analyse d'impact réglementaire du plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (v, 14 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN 9782550947912 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4674820.

1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant la redevance sur l'eau : projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2023]. — 1 ressource en ligne (40 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN 9782550937180 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4641873.

1. Économie d'eau — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Conservation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Entreprises — Approvisionnement en eau — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550909156 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571351.

1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Nickel — Industrie — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact règlementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 23 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juin 2023). — ISBN 9782550917014 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4543853.

1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, mai 2022. — 1 ressource en ligne (vii, 18 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550918158 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571360.

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Analyse d'impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550925354 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4543847.

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Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 mai 2023). — ISBN 9782550926931 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571372.

1. Sites contaminés — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 2. Sols — Décontamination — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact règlementaire : Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 22 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 juin 2023). — ISBN 9782550919599 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4543851.

1. Récupération (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire : Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], [2022]. — 1 ressource en ligne (130 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550927204 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4543845.

1. Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province) 2. Récupération (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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