Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 7 (juillet 2023)

Air — Épuration — Droit — Québec (Province)

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550909156 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571351.

1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Nickel — Industrie — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, mai 2022. — 1 ressource en ligne (vii, 18 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550918158 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4571360.

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