À propos de BAnQ
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340 Droit
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gémar, Jean-Claude, 1942-, auteur
La quête de l'expression optimale du droit : le langage du droit à l'épreuve du texte : essai de jurilinguistique / Jean-Claude Gémar. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.
1. Droit — Canada — Langage — Histoire 2. Droit — Traduction — Canada — Histoire I. Titre.
349.7101/4 KE265 CIP 202308
Comprend un index. — ISBN
Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.
342.71408/58 KEQ456 CIP 202308
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lemieux, Pierre, 1950-2022, auteur
Droit administratif : doctrine et jurisprudence / par Pierre Lemieux, professeur émérite, Faculté de droit, Université Laval et Antoine Pellerin, professeur adjoint, Faculté de droit, Université Laval. — 8e édition (revue et augmentée). — Sherbrooke (Québec) Canada : les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2022]. — xv, 1039 pages ; 24 cm.
1. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 2. Contrôle juridictionnel de l'administration — Québec (Province) 3. Droit administratif — Canada — Jurisprudence 4. Droit administratif — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Pellerin, Antoine (Avocat) II. Titre.
342.71/066 KE5036* 6910020
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel. Tome 2, La culpabilité / rédigé par Hugues Parent. — 5e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.
1. Intention criminelle — Canada 2. Culpabilité (Droit) — Canada 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre. II. Titre : Culpabilité.
345.71/04 KE8834 CIP 202307
ISBN
Reid, Hubert, 1933-, auteur
Dictionnaire de droit québécois et canadien : avec table des abréviations et lexique anglais-français / Me Hubert Reid, Ad. E. et Me Simon Reid, ing. — 6e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xvi, 892 pages ; 24 cm.
1. Droit — Canada — Dictionnaires français 2. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 3. Droit — Canada — Dictionnaires anglais 4. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 5. Dictionnaires I. Reid, Simon, auteur II. Titre.
349.71/03 KE183 6909702
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Rousseau, Stéphane, 1970-, auteur
Droit des valeurs mobilières : théorie et pratique / Stéphane Rousseau. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.
1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) 2. Valeurs mobilières — Droit — Canada I. Titre.
346.714/0922 KEQ485 CIP 202306
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Vézina, Nathalie, 1964-, auteur
La responsabilité contractuelle et les silences du législateur / Nathalie Vézina. — Montréal : Éditions Thémis, 2023. — (Conférence Albert-Mayrand ; 24e).
1. Responsabilité contractuelle — Québec (Province) 2. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 24e.
346.71402/2 KEQ451* CIP 202307
