Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 7 (juillet 2023)

Gémar, Jean-Claude, 1942-, auteur
La quête de l'expression optimale du droit : le langage du droit à l'épreuve du texte : essai de jurilinguistique / Jean-Claude Gémar. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004746. — ISBN 2894004745.

1. Droit — Canada — Langage — Histoire 2. Droit — Traduction — Canada — Histoire I. Titre.

349.7101/4

KE265

CIP 202308

Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel. Tome 2, La culpabilité / rédigé par Hugues Parent. — 5e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004838. — ISBN 2894004834.

1. Intention criminelle — Canada 2. Culpabilité (Droit) — Canada 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre. II. Titre : Culpabilité.

345.71/04

KE8834

CIP 202307

Rousseau, Stéphane, 1970-, auteur
Droit des valeurs mobilières : théorie et pratique / Stéphane Rousseau. — Montréal : Éditions Thémis, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004890. — ISBN 2894004893.

1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) 2. Valeurs mobilières — Droit — Canada I. Titre.

346.714/0922

KEQ485

CIP 202306

Vézina, Nathalie, 1964-, auteur
La responsabilité contractuelle et les silences du législateur / Nathalie Vézina. — Montréal : Éditions Thémis, 2023. — (Conférence Albert-Mayrand ; 24e).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894004920. — ISBN 2894004923.

1. Responsabilité contractuelle — Québec (Province) 2. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 24e.

346.71402/2

KEQ451*

CIP 202307