Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 7 (juillet 2023)

Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs autre agent associé à une œuvre organisme de publication

Analyse d'impact réglementaire du plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (v, 14 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN 9782550947912 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4674820.

1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant la redevance sur l'eau : projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2023]. — 1 ressource en ligne (40 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN 9782550937180 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4641873.

1. Économie d'eau — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Conservation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Entreprises — Approvisionnement en eau — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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