À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bélanger, André, 1972-, auteur
Le contrat de droit civil comme artefact social : constats, prospections et utopies / André Bélanger, Pascale Dufour, Éric Fokou. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — vi, 188 pages ; 23 cm. — (Dikè).
1. Contrats — Philosophie 2. Contrats — Aspect social I. Dufour, Pascale, auteur II. Fokou, Éric, auteur III. Titre. IV. Collection : Dikè.
346.02/2011 K840 6975081
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, auteur
Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief : la demande de récusation / Jean-Yves Brière. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023.
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Récusation — Québec (Province) 3. Partialité (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/09 KEQ1162 CIP 202309
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval, 2022). — Comprend des références bibliographiques (pages 447-515) et un index. — Résumé en français et en anglais. — ISBN
Johnson-Bégin, Simon, auteur
La portée juridique des licences de logiciels / Simon Johnson-Bégin. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxiii, 553 pages ; 23 cm.
1. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 2. Droit d'auteur — Licences — Canada I. Titre.
346.7104/82 KE2808 6955742
Présenté à l'origine par l'auteure comme thèse (de maîtrise--Université d'Ottawa, 2021). — Comprend des références bibliographiques (pages 115-122). — Texte en français avec termes en atikamekw. — ISBN
Ottawa, Waseskinokwe Eva, auteur
Wactenamakanicic e opikihakaniwitc : l'adoption coutumière chez les Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan / Waseskinokwe Eva Ottawa ; préface de l'hon. Renée Dupuis. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — xxi, 126 pages : illustrations ; 23 cm. — (Mondes autochtones).
1. Adoption coutumière — Droit — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 2. Autonomie chez l'enfant — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 3. Protection de l'enfance — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 4. Atikamekw Nehirowisiwok 5. Droit comparé 6. Enfants autochtones — Droit — Québec (Province) 7. Thèses et écrits académiques I. Titre. II. Titre : Adoption coutumière chez les Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan III. Collection : Mondes autochtones.
346.714/41801780899732 KIC4692.4 6965654
Titre au dos : Correspondance 1837-1891. — ISBN
Papineau, Casimir-Fidèle, 1826-1892, auteur
Correspondance : 1837-1891 / Casimir-Fidèle Papineau ; texte établi avec introduction et notes par Georges Aubin. — L'Assomption, QC : Aubin-Blanchet, recherches historiques, [2022]. — 195 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Papineau, Casimir-Fidèle, 1826-1892 — Correspondance 2. Papineau, Louis-Joseph, 1786-1871 — Famille 3. Papineau (Famille) — Correspondance 4. Notaires — Québec (Province) — Montréal — Correspondance 5. Montréal (Québec) — Histoire — 19e siècle — Biographies 6. Correspondance privée I. Aubin, Georges, 1942-, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Correspondance 1837-1891.
346.714/0023 KEQ169 6853791
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Parent, Sébastien, auteur
Les droits et libertés du salarié à travers le prisme de la relation d'emploi / Sébastien Parent. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023.
1. Droits de l'homme — Québec (Province) 2. Travailleurs — Droits — Québec (Province) 3. Personnel — Droits — Québec (Province) I. Titre.
342.71408/7 KEQ749 CIP 202309
Comprend des textes présentés le 22 juin 2020 lors du webinaire sous le thème Une personnalité juridique et des droits pour les fleuves, organisé par l'OIDN, Observatoire international des droits de la nature, revus et augmentés, et des textes d'autres chercheurs. Cf. pages 9-10. — Complément du titre de la couverture : Including a Magpie River legal personhood paper. — Traduction de l'édition originale 2021, qui comprenait des textes en français, anglais et espagnol. — Comprend des références bibliographiques. — Traduction de : Personnalité juridique pour le fleuve Saint-Laurent et les fleuves du monde. — ISBN
Personnalité juridique pour le fleuve Saint-Laurent et les fleuves du monde. Anglais
A legal personality for the St. Lawrence River and other rivers of the world / edited by Yenny Vega Cárdenas and Daniel Turp. — Montréal (Québec) : JFD éditions, [2023]. — 543 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Cours d'eau — Droit — Congrès 2. Droits de la nature — Congrès 3. Cours d'eau — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Saint-Laurent (Fleuve) — Droit — Congrès 5. Actes de congrès I. Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, éditeur intellectuel II. Turp, Daniel, 1955-, éditeur intellectuel III. OIDN (Observatoire international des droits de la nature), autre agent associé à une œuvre IV. Personnalité juridique et des droits pour les fleuves (Colloque) (2020 : En ligne), auteur V. Titre. VI. Personnalité juridique pour le fleuve Saint-Laurent et les fleuves du monde.
346.04/69162 K3496* 6962916
"À jour au 1er janvier 2023"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2023 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 16e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — x, 777 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6980693
