À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval, 2022). — Comprend des références bibliographiques (pages 447-515) et un index. — Résumé en français et en anglais. — ISBN
Johnson-Bégin, Simon, auteur
La portée juridique des licences de logiciels / Simon Johnson-Bégin. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxiii, 553 pages ; 23 cm.
1. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 2. Droit d'auteur — Licences — Canada I. Titre.
346.7104/82 KE2808 6955742
"À jour au 1er janvier 2023"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2023 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 16e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — x, 777 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6980693
