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Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)
Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 juin 2023). — Dernière livraison consultée : 2021/2022 (consulté le 6 juin 2023). — Titre courant : Bilan ... du plan de protection du territoire face aux inondations.
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan de protection du territoire face aux inondations : bilan ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2021]-. — 1 ressource en ligne.
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Périodiques 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 3. Inondations — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 4. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 5. Périodiques numériques 6. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Bilan ... du plan de protection du territoire face aux inondations.
A36A1 6663028
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. Foire aux questions. — Commence avec : Juin 2021. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), 2021-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Juin 2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 juin 2023). — Dernière livraison consultée : Juillet 2022 (consulté le 6 juin 2023).
1. Piscines — Sécurité — Règlements — Québec (Province) — Périodiques 2. Piscines — Sécurité — Mesures — Québec (Province) — Périodiques 3. Piscines — Sécurité — Dispositifs — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6663042
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. Guide d'application à l'intention des officiers municipaux. — Commence avec : Juin 2021. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), 2021-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Juin 2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 juin 2023). — Dernière livraison consultée : Juillet 2022 (consulté le 6 juin 2023).
1. Piscines — Sécurité — Règlements — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Piscines — Sécurité — Mesures — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Piscines — Sécurité — Dispositifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6621437