Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 5 (mai 2023)

Recyc-Québec

Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles / mémoire présenté par Recyc-Québec. — Québec (Québec) : Recyc-Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4517983.

1. Recyc-Québec 2. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement visant l'élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d'un système de consigne de certains contenants / mémoire présenté par Recyc-Québec. — Québec (Québec) : Recyc-Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (17 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4517981.

1. Recyc-Québec 2. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'industrie du recyclage — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination des matières résiduelles / mémoire présenté par Recyc-Québec. — Québec (Québec) : Recyc-Québec, 10 juin 2022. — 1 ressource en ligne (15 pages). — (Québec sans gaspillage).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4517989.

1. Recyc-Québec 2. Déchets — Élimination — Redevances — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.

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