À propos de BAnQ
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340 Droit
Textes présentés lors d'une conférence tenue à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 28 octobre 2021. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Brown, Russell, 1965-, auteur
Vers une théorie canadienne de la séparation des pouvoirs / Russell Brown ; suivi de La séparation des pouvoirs : une perspective embrassant l'histoire, le contexte fédéral, et les défis lancés aux tribunaux / Dwight Newman. — Montréal : Éditions Thémis, 2023. — (Les Conférences Chevrette-Marx ; 6).
1. Séparation des pouvoirs — Canada 2. Conférences I. Newman, Dwight. Séparation des pouvoirs II. Conférences Chevrette-Marx (6e : 2021 : Université de Montréal) III. Titre. IV. Collection : Conférences Chevrette-Marx ; 6.
342.71/044 KE4275 CIP 202305
Basé sur la thèse de l'autrice (doctorat--Université Laval, 2021). — Comprend des références bibliographiques (pages 559-638). — ISBN
Dufour, Marie-Hélène (Avocate), auteur
Le contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier : contribution au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d'ouvrages immobiliers d'envergure / Marie-Hélène Dufour. — Sherbrooke, Québec, Canada : les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2023]. — xiv, 638 pages ; 23 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) 2. Construction — Contrats — Québec (Province) I. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 6994945
La Loi sur la laïcité de l'État : approfondissements et suites / sous la direction d'Yvan Lamonde et Guillaume Rousseau ; ont contribué à cet ouvrage : Daniel Baril [et 12 autres]. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — 212 pages : illustrations ; 23 cm. Ouvrage tiré des actes d'un colloque organisé le 7 octobre 2022 par le Mouvement laïque québécois. Cf. 4e de couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la laïcité de l'État — Congrès 2. Laïcité — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Religion et État — Québec (Province) — Congrès 4. Liberté religieuse — Québec (Province) — Congrès 5. Expression religieuse dans l'espace public — Droit — Québec (Province) 6. Actes de congrès I. Rousseau, Guillaume, 1980-, éditeur intellectuel II. Lamonde, Yvan, 1944-, éditeur intellectuel III. Baril, Daniel, auteur.
342.71408/52 KEQ762* 6962895
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Stylios, Alexandre, auteur
Procédure pénale / Alexandre Stylios, Jacques Casgrain, Marc-Étienne O'Brien. — Montréal : LexisNexis, 2023.
1. Procédure pénale — Canada I. Casgrain, Jacques, (Avocat), auteur II. O'Brien, Marc-Étienne, auteur III. Titre.
345.71/05 KE9260 CIP 202308
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vallée, Pierre, 1980-, auteur
Droit électoral québécois : repères et enjeux contemporains / Pierre Vallée. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023.
1. Élections — Droit — Québec (Province) I. Titre.
342.714/07 KEQ774 CIP 202309
