Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 5 (mai 2023)

[Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques]

Rapport annuel ..., guide du formulaire de déclaration annuelle pour les exploitants d'installations d'élimination et de centres de transfert pour l'élimination de matières résiduelles. — Commence avec : 2018; cesse avec : 2018. — Québec (Québec) : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], [2019]. — 1 ressource en ligne.

Un seul numéro paru. — "Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles". — Description d'après : 2018; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 mai 2023). — Dernière livraison consultée : 2018 (consulté le 30 mai 2023). — Fait suite à : Guide du rapport annuel ... pour les exploitants d'un lieu d'élimination de matières résiduelles : Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination des matières résiduelles. — Devient : Rapport annuel ... guide pour remplir la déclaration annuelle à l'intention des exploitants d'installations d'élimination et de centres de transfert. — Titre courant : Guide d'application du rapport annuel pour les exploitants ....