À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
ISBN
Bélanger-Hardy, Louise, auteur
La responsabilité délictuelle en common law / Louise Bélanger-Hardy, Denis Boivin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Responsabilité civile — Canada 3. Intention criminelle — Canada 4. Négligence (Droit) — Canada 5. Causes d'action — Canada I. Boivin, Denis (Denis W.), auteur II. Titre.
346.7103 KE1232 CIP 202307
Droit de l'immigration et de la citoyenneté / sous la direction de Hugues Langlais et Hélène Mayrand ; Joseph Allen [et 10 autres]. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, août 2022. — xxviii, 410 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 391-410). — ISBN
1. Émigration et immigration — Droit — Canada 2. Citoyenneté — Canada 3. Réfugiés — Droit — Canada I. Langlais, Hugues, éditeur intellectuel II. Mayrand, Hélène (Avocate), éditeur intellectuel III. Allen, Joseph, auteur.
342.7108/2 KE4454 6796388
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gilbert Tremblay, Ugo, 1987-, auteur
L'avenir de la responsabilité criminelle : neurosciences, libre arbitre et imputabilité / Ugo Gilbert Tremblay. — Montréal : Éditions Thémis, 2023. — (Prix Thémis de la meilleure thèse ; 7).
1. Responsabilité pénale 2. Neurosciences et droit 3. Libre arbitre et déterminisme 4. Culpabilité et culture I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 7.
345/.0401 K5064 CIP 202303
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Guillemard, Sylvette, 1952-, auteur
La quérulence : quand le droit et la psychiatrie se rencontrent / Sylvette Guillemard, Benjamin Lévy ; préface du juge Christian Brunelle. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2023. — (Dikè).
1. Abus de procédure 2. Abus de procédure — Histoire 3. Droit — Aspect psychologique 4. Droit dans la littérature I. Lévy, Benjamin, 1987-, auteur II. Brunelle, Christian, 1965-, préfacier III. Titre. IV. Collection : Dikè.
340/.19 K487* CIP 202305
Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.
346.71404/36 KEQ1020* CIP 202305
Comprend des références bibliographiques (pages 349-354) et un index. — ISBN
LaViolette, Nicole, auteur
L'essentiel du droit de la famille dans les provinces et territoires de Common law au Canada / Nicole LaViolette et Julie Audet. — 2e édition / [mise à jour] par Julie Audet et Gabrielle Beaulieu. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxviii, 431 pages ; 23 cm.
1. Familles — Droit — Canada 2. Familles — Droit — Canada — Provinces I. Audet, Julie, 1970-, auteur II. Beaulieu, Gabrielle, (Avocate), auteur III. Titre.
346.7101/5 KE539 6783365
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lillo, Alexandre, auteur
Droit de l'eau : douze principes pour une stratégie pancanadienne de l'eau / Alexandre Lillo. — Montréal : LexisNexis, 2023.
1. Eau — Droit — Canada 2. Eau — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Politique gouvernementale — Canada 4. Eau — Politique gouvernementale — Québec (Province) 5. Ressources en eau — Exploitation — Droit — Canada I. Titre.
346.7104/691 KE5145 CIP 202308
ISBN
Marchand, Marie-Anne, 1975-, auteur
Les fiducies d'utilité sociale : à l'usage des idéalistes : guide / autrice : Marie-Anne Marchand. — [Montréal] : tiess, Territoires innovants en économie sociale et solidaire, Liaison et transfert, [2021]. — 69 pages : illustrations en couleur ; 26 cm.
1. Fiducie d'utilité sociale — Québec (Province) I. TIESS (Organisme), organisme de publication II. Titre. III. Titre : Fiducies d'utilité sociale à l'usage des idéalistes.
346.71405/9 KEQ342 6614945
Penser le lien culture-nature en droit : réalisations, réflexions, aspirations / sous la direction de Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2023. — (Patrimoine en mouvement). Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN
1. Culture — Droit 2. Nature — Conservation — Droit 3. Climat — Changements — Droit 4. Patrimoine culturel — Protection — Droit 5. Diversité culturelle — Droit I. Guèvremont, Véronique, éditeur intellectuel II. Lassus Saint-Geniès, Géraud de, éditeur intellectuel III. Collection : Patrimoine en mouvement.
344/.09 K3710 CIP 202305
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Les modifications à la Loi sur le divorce : violence familiale, déménagement, temps parental / Michel Tétrault. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xii, 517 pages ; 23 cm.
1. Canada. Loi sur le divorce 2. Parents et enfants — Droit — Canada 3. Garde des enfants (Droit) — Canada 4. Divorce — Droit — Canada I. Titre.
346.7101/7 KE600 6846433
