Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 4 (avril 2023)

Bélanger-Hardy, Louise, auteur
La responsabilité délictuelle en common law / Louise Bélanger-Hardy, Denis Boivin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

ISBN 9782897308568. — ISBN 2897308567.

1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Responsabilité civile — Canada 3. Intention criminelle — Canada 4. Négligence (Droit) — Canada 5. Causes d'action — Canada I. Boivin, Denis (Denis W.), auteur II. Titre.

346.7103

KE1232

CIP 202307

Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN 9782898470561. — ISBN 2898470562.

1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.

346.71404/36

KEQ1020*

CIP 202305

LaViolette, Nicole, auteur
L'essentiel du droit de la famille dans les provinces et territoires de Common law au Canada / Nicole LaViolette et Julie Audet. — 2e édition / [mise à jour] par Julie Audet et Gabrielle Beaulieu. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxviii, 431 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 349-354) et un index. — ISBN 9782897307721. — ISBN 2897307722.

1. Familles — Droit — Canada 2. Familles — Droit — Canada — Provinces I. Audet, Julie, 1970-, auteur II. Beaulieu, Gabrielle, (Avocate), auteur III. Titre.

346.7101/5

KE539

6783365

Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Les modifications à la Loi sur le divorce : violence familiale, déménagement, temps parental / Michel Tétrault. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xii, 517 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782897309145. — ISBN 2897309148.

1. Canada. Loi sur le divorce 2. Parents et enfants — Droit — Canada 3. Garde des enfants (Droit) — Canada 4. Divorce — Droit — Canada I. Titre.

346.7101/7

KE600

6846433