À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Textes présentés tête-bêche. — Entrées du lexique en français avec traductions en innu et définitions en français d'un côté, entrées en anglais avec traductions en innu et définitions en anglais de l'autre côté du volume. — ISBN
Ambroise, Jérémie, auteur
Lexique juridique innu = Kauaueshtakanit-aimun-mashinaikan = Innu judicial glossary / rédacteur : Jérémie Ambroise ; traducteur (-trices) et interprètes innu(e)s : Jérémie Ambroise [et cinq autres]. — Uashat (Québec) : Institut Tshakapesh, [2022]. — 115, 110 pages ; 24 cm.
1. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 3. Droit — Canada — Dictionnaires français 4. Droit — Canada — Dictionnaires anglais 5. Français (Langue) — Dictionnaires innus-montagnais 6. Anglais (Langue) — Dictionnaires innus-montagnais 7. Dictionnaires I. Institut Tshakapesh, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Kauaueshtakanit-aimun-mashinaikan IV. Titre : Innu judicial glossary.
349.71403 KEQ132 6855471
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bélanger, André, 1972-, auteur
Le contrat de droit civil comme artefact social : constats, prospections et utopies / André Bélanger, Pascale Dufour, Éric Fokou. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2023. — (Dikè).
1. Contrats — Philosophie I. Dufour, Pascale, 1984-, auteur II. Fokou, Éric, auteur III. Titre. IV. Collection : Dikè.
346.02/2011 K840 CIP 202305
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Dostie, Isabelle, 1976-, auteur
L'intervention à caractère social et les lois : un guide pour favoriser l'interdisciplinarité / Isabelle Dostie. — Anjou, Québec : Fides éducation, 2023.
1. Travailleurs sociaux — Droit — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
344.71403 KEQ718 CIP 202305
Comprend un index. — Remplacement de (œuvre) : Fortin, Nancy. Fiscalité des conventions entre actionnaires. — Inspiré de : Shareholders' Agreements. 3rd ed. Toronto : CCH Canadian, 2009. — ISBN
Gaudreault-Martel, Julie, auteur
Fiscalité des conventions entre actionnaires / Me Julie Gaudreault-Martel, Me Marc-André Godard. — 2e édition. — Sherbrooke (Québec) : Wolters Kluwer ; [Montréal] : BCF, [2023]. — xiv, 548 pages ; 24 cm.
1. Actionnariat — Droit — Canada 2. Obligations (Valeurs) — Impôts — Canada 3. Valeurs mobilières — Impôts — Canada 4. Contrats — Canada 5. Actions (Titres de société) I. Godard, Marc-André, auteur II. Fortin, Nancy. Fiscalité des conventions entre actionnaires III. BCF avocats d'affaires, organisme de publication IV. Titre.
346.71/0666 KE1432 6960865
"Actes du colloque annuel, Centre de la recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance, 17 et 18 mai 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit (Colloque) (2018 : Sherbrooke, Québec)
La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit / sous la direction de Stéphane Bernatchez, professeur titulaire, Co-directeur du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), Faculté de droit, Université de Sherbrooke. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2021]. — v, 427 pages ; 23 cm.
1. Administration locale — Droit — Congrès 2. Administration locale — Participation des citoyens — Congrès 3. Administration municipale — Congrès 4. Services de proximité — Congrès 5. Droit et développement — Congrès 6. Environnement — Gestion — Droit — Congrès 7. Actes de congrès I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Université de Sherbrooke. Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance, autre agent associé à une œuvre III. Titre.
342/.09 K3428 6765640
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval, 2020) sous le titre : L'exercice de la fonction constituante dans les sociétés fragmentées : contribution à l'étude des procédures de révision constitutionnelle de la Belgique, du Canada et de la Suisse à travers le prisme du fédéralisme consociatif. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Guénette, Dave, auteur
Le fédéralisme consociatif et la révision constitutionnelle : perspective comparative sur la Belgique, le Canada et la Suisse / Dave Guénette. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — xxv, 337 pages ; 23 cm. — (Ius publicum).
1. Constitutions — Amendements — Belgique 2. Constitutions — Amendements — Canada 3. Constitutions — Amendements — Suisse 4. Consociationalisme 5. Fédéralisme 6. Thèses et écrits académiques I. Titre.
342.49303 K3168 6862294
Mention d'édition prise page 2. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Dictionnaire québécois de la copropriété / Yves Joli-Cœur, Ad. E. — Deuxième édition révisée. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2023]. — 365 pages : illustrations en couleur ; 21 cm.
1. Copropriété — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 3. Dictionnaires I. Titre.
346.71404/3303 KEQ277* 6843570
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Leclerc, Chloé, auteur
Enquête au cœur des négociations des plaidoyers de culpabilité : mieux comprendre pour réformer / Chloé Leclerc et Elsa Euvrard. — Québec : Presses de l'Université du Québec, 2023.
1. Aveux de culpabilité — Canada — Enquêtes 2. Pauvres — Droit — Canada — Enquêtes 3. Accès à la justice — Canada — Enquêtes 4. Discrimination dans l'administration de la justice pénale — Canada — Enquêtes I. Euvrard, Elsa, auteur II. Titre.
345.71/072 KE9297 CIP 202309
La Loi sur la laïcité de l'État : approfondissements et suites / sous la direction d'Yvan Lamonde et Guillaume Rousseau. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2023. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la laïcité de l'État — Congrès 2. Laïcité — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Religion et État — Québec (Province) — Congrès 4. Liberté religieuse — Québec (Province) — Congrès 5. Écoles confessionnelles — Québec (Province) — Congrès 6. Actes de congrès I. Rousseau, Guillaume, 1980-, éditeur intellectuel II. Lamonde, Yvan, 1944-, éditeur intellectuel.
342.71408/52 KEQ762* CIP 202305
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Noreau, Pierre, 1958-, auteur
Le droit : une forme du lien social / Pierre Noreau. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — xv, 354 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection Sociologie contemporaine).
1. Sociologie juridique 2. Intégration sociale I. Titre. II. Collection : Collection Sociologie contemporaine.
340/.115 K371 6861413
Comprend des références bibliographiques. — Texte en français avec termes en atikamekw. — ISBN
Ottawa, Waseskinokwe Eva, auteur
Wactenamakanicic e opikihakaniwitc : l'adoption coutumière chez les Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan / Waseskinokwe Eva Ottawa. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2023. — (Mondes autochtones).
1. Adoption coutumière — Droit — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 2. Autonomie chez l'enfant — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 3. Protection de l'enfance — Québec (Province) — Manawan (Réserve indienne) 4. Atikamekw Nehirowisiwok 5. Droit comparé I. Titre. II. Titre : Adoption coutumière chez les Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan III. Collection : Collection "Mondes autochtones.".
346.01/78089973230714418 KIC4692.4 CIP 202304
Ressources naturelles et énergie en droit québécois / sous la direction de Hugo Tremblay et Christophe Krolik ; auteur(e)s, Émilie Bundock [et 9 autres]. — Montréal : LexisNexis, 2023. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Ressources énergétiques — Droit — Québec (Province) 3. Ressources naturelles — Impôts — Québec (Province) I. Tremblay, Hugo (Avocat), éditeur intellectuel II. Krolik, Christophe, éditeur intellectuel III. Bundock, Émilie, auteur.
346.04/4 KEQ846 CIP 202306
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
La conciliation judiciaire : maîtriser la théorie et la pratique / Jean-François Roberge. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
347/.71409 KEQ443 CIP 202303
Comprend des références bibliographiques (pages 209-220). — ISBN
Rousseau, Pierre (Avocat), auteur
Une véritable justice équitable, décolonisée, par et pour les peuples autochtones / Pierre Rousseau ; préface de Ghislain Picard. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — 220 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Autochtones — Droit — Canada 2. Pluralisme juridique — Canada 3. Justice — Administration — Canada I. Titre.
342.7108/72 KIB110 6940778
Comprend des références bibliographiques (pages 291-303) et un index. — ISBN
Simard, Augustin, 1976-, auteur
Le droit et son autre : Otto Kirchheimer et la critique de l'État de droit / Augustin Simard. — [Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal, [2023]. — 306 pages ; 21 cm. — (Pensée allemande et européenne).
1. Kirchheimer, Otto 2. Règle de droit — Histoire — 20e siècle 3. Règle de droit — Allemagne — Histoire — 20e siècle 4. Légitimité des gouvernements — Allemagne — Histoire — 20e siècle 5. Totalitarisme — Histoire — 20e siècle I. Titre. II. Collection : Pensée allemande et européenne.
340/.11 K3171 6909694
Édition originale : Le guide du décideur administratif / Christian Gauvin, Carolena Gordon et Caroline Malo. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Teasdale, Alexandra, auteur
Le guide du décideur administratif / Alexandra Teasdale, Caroline Malo. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Associations professionnelles — Droit — Québec (Province) 2. Application régulière de la loi — Québec (Province) I. Malo, Caroline, 1973-, auteur II. Titre.
344.71401/71 KEQ980 CIP 202304
Comprend des références bibliographiques (pages 239-265). — ISBN
Windisch, Thomas, auteur
La désobéissance civile, mode(s) d'emploi / Thomas Windisch ; préface du Pr. François Ost. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023]. — xv, 265 pages ; 23 cm. — (Dikè).
1. Désobéissance civile — Droit 2. Obéissance — Droit 3. Droit et littérature 4. Postmodernisme I. Titre. II. Titre : Désobéissance civile, mode d'emploi III. Titre : Désobéissance civile, modes d'emploi IV. Collection : Dikè.
342.08/54 K3269 6907908
