À propos de BAnQ
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Matériel juridique
''Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2022''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Boudreault, Marc (notaire), auteur
Les sûretés / Me Marc Boudreault, notaire émérite, professeur titulaire retraité de la Faculté de droit, section de droit civil, de l'Université d'Ottawa ; avec la collaboration de Me Martine Lachance, notaire, professeure retraitée du Département des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal. — 5e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2022. — xii, 638 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71407/4 KEQ302 6896807
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, 1955-, auteur
Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief : guide pratique du jeune praticien / Me Jean-Yves Brière, Ad.E., arbitre. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xi, 184 pages ; 18 cm.
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
344.71401/88966 KEQ684 6799416
"Production de fin d'études, sous la direction de Sèdjro A.-L. Hountohotegbè, et soumise à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, Québec en vue de l'obtention du grade de Maître en droit."--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 97-107). — ISBN
Pelletier, Jean-Sylvain, 1954-, auteur
Réformer la conciliation dans le code des professions du Québec : pour une justice disciplinaire participative / par Jean-Sylvain Pelletier. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2021]. — xi, 117 pages ; 18 cm.
1. Québec (Province). Code des professions 2. Médiation et conciliation (Droit du travail) — Québec (Province) 3. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) 4. Déontologie professionnelle — Québec (Province) 5. Matériel juridique 6. Thèses et écrits académiques I. Titre.
344.71401/89142 KEQ980 6588727
