À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN
Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 6896801
Textes d'un colloque tenu au Centre des congrès de Québec le 14 octobre 2022. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Droit, justice et démocratie (Colloque) (2022 : Québec, Québec), auteur
Droit, justice et démocratie : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023. — (Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec ; 7e).
1. Démocratie — Congrès 2. Droits de l'homme — Congrès 3. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Titre.
321.8 JC423 CIP 202301
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Le patrimoine familial : des chiffres, des lettres et les liens avec l'indivision et la faillite / Michel Tétrault. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Patrimoine familial — Québec (Province) 2. Biens matrimoniaux — Québec (Province) 3. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) 4. Faillite — Droit — Québec (Province) 5. Indivision — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/664 KEQ245 CIP 202301
